Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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09/07/2024

N° 2024/217

Tarifs d'utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/218

Convention de mise à disposition du stade Chaban Delmas et de l'espace sportif du parc Lescure a la SASP Union Bordeaux Bègles. Redevance. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/219

Avenant n° 6 a la convention d'occupation du domaine du Haillan consentie par la ville de Bordeaux à la SASP Football Club des Girondins de Bordeaux.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/220

Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets seniors 2024. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/221

Attribution d'aides en faveur de l'enfance. Avenant aux conventions 2024. Adoption. Autorisation. Signature. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/222

Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets Grandir & s'épanouir (Projet Educatif de Territoire) 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/223

Subventions enfance. Réajustements des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2023. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/224

Avenant N°1 à la Convention de co-maitrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation des équipements de proximité situés sur l'îlot D4 de l'opération Brazza -

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/225

Règlement de la pause du midi et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/237

Protocole transactionnel. Entreprise MAB Sud Ouest. Réhabilitation de la maison associative du 18 rue du Cloitre

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/238

Création/ suppression de marchés municipaux - autorisation - décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/239

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais : subventions aux associations de commerçants et artisans pour leurs animations.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/240

Dénomination de voies et d'espaces publics

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/241

Education Artistique et Culturelle. Appel à projets marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/242

Sécurité: engagements relatifs au contrat de sécurité intégrée

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/243

Subventions - Mission Prévention et Médiation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/244

Le plan zéro plastique sur le territoire de la Ville de Bordeaux - Plan d'action - Approbation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/245

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/246

Rapport d'information relatif aux actions menées par le crédit municipal de Bordeaux dans son objectif de renouer avec un équilibre des comptes.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 1_ODJ_20240709

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

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09/07/2024

N° 2_CR_20240709

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

Date de publication : 10/07/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

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09/07/2024

N° 3_PVA-20240709

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

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04/06/2024

N° 2024/130

Rapport de transition écologique et sociale 2023 - Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/131

Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2023 - Avis

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/132

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2023 - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 06/06/2024