Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

Rechercher un document

Affichage de 501 à 525 sur 3358

04/06/2024

N° 2024/169

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 54 logements rue de la Louisiane à Bordeaux, îlot 6.9 de la ZAC Saint-Jean Belcier. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/170

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS Programme de 38 logements rue des Aubarèdes à Bordeaux, îlot B015 de la ZAC Bastide Niel. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/171

Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 3 logements 58 rue de la Fusterie à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/172

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par l'Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) MESOLIA. Programme de 5 logements 61 rue Joseph Fauré à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/173

Modifications de programmation pour 5 opérations de logements sociaux déjà votées en Conseil municipal. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/174

Aide exceptionnelle - Médecins sans frontière - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/175

Soutien aux acteurs locaux dans le cadre de l'édition 2024 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes - autorisation - décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/176

Lutte contre les discriminations
Subvention au CDAD dans le cadre du dispositif ELUCID

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/177

Lutte contre les discriminations. Soutien au congrés de la Ligue des droits de l' Homme

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/178

Appel à Projet Politique de la Ville. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/179

Bordeaux - Quai de Queyries, Quai de Brazza et rue Charles Chaigneau : convention de co-maitrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/180

2023 - Compte rendu des pouvoirs du maire en matière de mécénat. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/16

Question écrite présentée par Madame Alexandra SIARRI portant sur le déploiement de l'intelligence artificielle dans les collectivités territoriales au service de l'efficience de l'action publique

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/150

Ville de Bordeaux. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section RS numéro 119 d'une superficie d'environ 167 m², sise à Bordeaux, rue Dupaty. Transfert de charges.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/151

Ville de Bordeaux. Acquisition d'une emprise de 9 m² non cadastrée située rue Bahr à Bordeaux, en vue de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'un bâtiment communal accueillant la crèche municipale Armand Faulat et le centre d…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/152

Acquisition de la parcelle sise à Bordeaux, 49 cours de l'Argonne, cadastrée section DU numéro 214, appartenant à InCité Bordeaux Métropole, en vue de l'aménagement d'un jardin de poche au cœur de l'îlot.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/153

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/154

Remises gracieuses - trop perçu de rémunération

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/155

Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux- rentrée scolaire 2024-2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/156

Plan Local d'insertion pour l'emploi (PLIE) - subvention de fonctionnement à la Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/157

Subventions aux associations sportives. Attribution. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/158

Convention pluriannuelle pour la mise en œuvre de la stratégie de résorption des campements illicites et des bidonvilles en Gironde

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/159

Opération "Je relève le défi 2024". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/160

Projet de recherche APPIE sur le bien être de l'enfant. Partenariat avec l'université de Bordeaux. Convention modifiée.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 1_ODJ_20240604

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024

pdf 190.75 Ko

Télécharger le document Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024 pdf 190.75 Ko