N° 2_CR_20240604

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024

Date de publication : 05/06/2024

N° 2024/15

Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT ' Pour la fin du jumelage Ashdod/Bordeaux '

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 06/06/2024

N° 3_PVA_20240604

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024

N° 2024/92

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/93

Représentation au sein d'organismes divers. Modification de la délibération du 11 juillet 2023 D2023 200. Adoption.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/94

Plantation d'arbres et arbustes - Programme 1 million d'arbres - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/95

Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal. Subvention LPO Aquitaine

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/96

Création d'une société publique locale (SPL) dédiée aux opérations de construction, de rénovation et d'aménagement d'ensembles immobiliers et d'espaces publics.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/97

Bordeaux quartier de la Benauge, Projet de renouvellement urbain Joliot Curie. Protocole foncier. Convention. Décision. Approbation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/98

Bordeaux - Cession d'une emprise de 40 m² à détacher de la parcelle cadastrée PX 187 sise à Bordeaux, dans le parc du Grand Parc, en vue de la réalisation d'un puits de réinjection de l'eau géothermale

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/99

Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de 488 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée YP 211 sise à Bordeaux, rue Ermend-Bonnal, en vue de la réalisation d'un centre de réemploi des déchets

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/100

Bordeaux. 4 rue Jouannet - Déclassement d'une partie de la parcelle cadastrée KM n°97 en vue de sa cession pour régularisation foncière. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/101

Bordeaux. 4 rue Jouannet. Cession d'une partie de la parcelle cadastrée KM n°97 en vue d'une régularisation foncière. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/119

Lutte contre les discriminations. Appel à projets Mois des fiertés 2024.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/120

Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/121

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Docteur Christiane Larralde. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/122

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Détrois. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/123

Protocole transactionnel. Entreprise AQIO. Extension de l'école élémentaire Dupaty

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/124

Délibération portant sur la composition de l'observatoire de la démocratie permanente

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/125

Le budget participatif 2024-2025

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/126

Dénomination de voies, espaces publics et bâtiments municipaux - Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/127

Convention sûreté ferroviaire service général SUGE (Sécurité Générale)

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/128

Convention de mise à disposition d'un chien de patrouille de la police municipale

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/129

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative.Décisions prises entre le 1er juillet et le 31 décembre 2023.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

N° 2024/102

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024