Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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09/04/2024

N° 2024/103

Avenant numéro 1 à la convention de groupement de commande pour les prestations de protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole, Ville, CCAS et opéra national de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/103

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09/04/2024

N° 2024/104

Adhésion à un groupement de commande publique pour l'achat de titres restaurants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/104

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09/04/2024

N° 2024/105

Match France-Angleterre du tournoi des 6 Nations de rugby féminin et Match des Légendes dans le cadre des 100 ans du Parc Lescure - Mise à disposition gracieuse du stade Chaban Delmas - Attribution de subvention - Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/105

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09/04/2024

N° 2024/106

Demande de remise gracieuse de dette en faveur d'une bénéficiaire du portage de repas à domicile. Approbation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/106

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09/04/2024

N° 2024/107

Fusion des écoles maternelle et élémentaire Jean Cocteau. Création de l'école primaire Jean Cocteau

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/107

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09/04/2024

N° 2024/108

Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/108

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09/04/2024

N° 2024/109

Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Délégation actions éducatives. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/109

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09/04/2024

N° 2024/110

Conventions pour la transmission de données à caractère personnel avec la CAF et la MSA dans le cadre de l'obligation scolaire des enfants de 3 à 16 ans

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/110

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09/04/2024

N° 2024/81

Vote des taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières pour 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/81

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09/04/2024

N° 2024/82

Egalité femmes-hommes. Soutien au fonctionnement des associations.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/82

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09/04/2024

N° 2024/83

Contrat de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant n°3

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/83

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09/04/2024

N° 2024/84

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/84

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09/04/2024

N° 2024/85

Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Approbation du protocole de partenariat 2024-2040 entre la ville de Bordeaux, l'État, Bordeaux Métropole, Bègles, Floirac, la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde et l…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/85

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09/04/2024

N° 2024/86

Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien en investissement immobilier à la SAS IKOS en vue de la création d'un village du réemploi des objets de seconde main à Bordeaux - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/86

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09/04/2024

N° 2024/87

Agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine(A'urba).Subvention 2024.Convention.Décision.Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/87

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09/04/2024

N° 2024/88

Bordeaux - Ilot Dupaty - Prolongement de la rue Emile Peynaud entre la rue Surson et la rue Chantecrit - Avis du conseil municipal - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'arrêté de cessibilité par…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/88

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09/04/2024

N° 2024/89

Ecoquartier Ginko - ZAC de la Berge du lac.Modification du programme des équipements publics de la ZAC acté dans le dossier de réalisation modificatif 6 : réalisation d'un équipement communal de proximité

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/89

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09/04/2024

N° 2024/90

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/90

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09/04/2024

N° 2024/91

Rapport d'observations définitives de la CRC Nouvelle-Aquitaine sur contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bordeaux- Enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire. Information du Conseil Municipal

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/91

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09/04/2024

N° 2024/111

Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction.
Disposition d'encaissement. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/111

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09/04/2024

N° 2024/112

Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction.
Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/112

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09/04/2024

N° 2024/113

Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/113

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09/04/2024

N° 2024/114

Partenariats avec Culture du cœur Gironde et Le Dire autrement. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/114

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09/04/2024

N° 2024/115

Rapport d'observation de la chambre régionale des comptes sur la Régie Opéra National de Bordeaux. Exercices 2017 et suivants. Information du Conseil Municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/115

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09/04/2024

N° 2024/116

Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Subventions d'associations. Autorisation. Décision. Signature.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/116

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