Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/11/2023

N° 2023/301

Economie sociale et solidaire (ESS) - dispositif de financement participatif Financez demain - Abondements 2023 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus et financés par les citoyens - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/302

Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de partenariat pour le financement des missions d'études et d'ingénierie - Décision - Convention - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/303

Soliha Terres-Océan - Demande de subvention de fonctionnement 2023 - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/304

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.Subvention de la Ville aux propriétaires occupants, bailleurs et copropriétés…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/305

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/306

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé.Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/307

Subvention exceptionnelle complémentaire à l'Association Local Attitude. Autorisation. Décision. Signature.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/308

Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Jane Goodall Institute et Animal Protect

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/309

Identification et stérilisation de chats errants sur le territoire de la ville de Bordeaux - Convention avec la Fondation d'entreprise Clara du groupe SACPA - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/310

Stratégie de la relation usagers à la Ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/311

Dispositif de marbrerie solidaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/312

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Bordeaux-Mérignac : modification des statuts du syndicat

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/313

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/314

Recensement 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/315

Evolution dispositif astreinte Direction Générale

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/316

Bordeaux - rue Maryse Bastié. - Aménagement du giratoire - Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise foncière de 52 m² environ cadastrée PX 175, PX 176, PX 180 et PX 181. - Réduction du bail emphytéotique d'In Cité - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/317

Bordeaux. Incorporation d'un bien sans maître sis 33 chemin Lafitte, cadastré SM n°14.Décision.Acquisition

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/318

BORDEAUX- Rue du Commandant Hautreux - Résiliation partielle d'un bail emphytéotique et cession à titre gratuit à Aquitanis en vue d'une régularisation foncière - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/319

Bordeaux. Renouvellement Urbain du quartier Les Aubiers le Lac. Cession des parcelles TB 95 et TB 96 au profit de Domofrance. Délibération modificative. Autorisation. Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/320

Subventions d'accompagnement à la Vie Sportive.Autorisation et signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2_CR_20231107

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

Date de publication : 08/11/2023

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

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07/11/2023

N° 3_PVA_20231107

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

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03/10/2023

N° 1_ODJ_20231003

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 octobre 2023

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03/10/2023

N° 2023/242

Action de Solidarité avec le Maroc et la Libye - Aide exceptionnelle à la Croix-Rouge - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/243

Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Université Michel de Montaigne 2023-2026. Convention-cadre. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 05/10/2023