Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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03/10/2023

N° 2023/244

Bordeaux - Quartier du Stade - Avenue de la Jallère. Protocole partenarial. Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/244

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03/10/2023

N° 2023/245

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/245

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03/10/2023

N° 2023/246

Subventions 2022 - Appel à projet actions sensibilisation innovantes - Décalage mise en œuvre projet Zero Waste - Avenant - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/246

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03/10/2023

N° 2023/247

Fonds d'Aide aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/247

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03/10/2023

N° 2023/248

Mise en œuvre des objectifs de production de logements sociaux à l'échelle communale au travers du contrat de mixité sociale - approbation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/248

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03/10/2023

N° 2023/249

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/249

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03/10/2023

N° 2023/250

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/250

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03/10/2023

N° 2023/251

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.
Subvention de la Ville aux propriétaires occupants, bailleurs et copropriétés…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/251

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03/10/2023

N° 2023/252

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.


Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/252

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03/10/2023

N° 2023/253

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 14 logements 13 rue Thiac à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/253

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03/10/2023

N° 2023/254

Projet urbain SNC (Société en nom collectif) Bordeaux Lac.
Avenant n°1 à la convention financière avec Bordeaux Métropole. Approbation. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/254

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03/10/2023

N° 2023/255

Demande de subvention de fonctionnement 2023 entre Bordeaux Technowest et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/255

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03/10/2023

N° 2023/256

Convention triennale avec la Gemme (2023-2025), pour un soutien au déploiement de la monnaie locale girondine.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/256

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03/10/2023

N° 2023/257

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/257

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03/10/2023

N° 2023/258

Rapport social unique 2022

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/258

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03/10/2023

N° 2023/259

Protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux - Complémentaire santé- Contrat collectif à adhésion à caractère facultatif avec convention de participation - Choix du prestataire APICIL/Alternative courtage et…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/259

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03/10/2023

N° 2023/260

Protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux - Prévoyance- Contrat collectif à caractère obligatoire avec convention de participation - Choix du prestataire Collecteam / Allianz Vie et montants de la participation…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/260

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03/10/2023

N° 2023/261

Politique sociale de l'employeur Ville de Bordeaux Budget 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/261

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03/10/2023

N° 2023/262

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/262

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03/10/2023

N° 2023/263

Avenant numéro 1 à la convention entre la Ville de Bordeaux et l'ACOSMB

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/263

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03/10/2023

N° 2023/264

Bordeaux - 62, rue Laseppe - Longère - Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/264

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03/10/2023

N° 2023/265

Bordeaux - 62 rue Laseppe - Mise en vente par adjudication d'une habitation communale - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/265

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03/10/2023

N° 2023/266

Bordeaux. Modification de l'assiette du bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux à ENEAL. Parcelle GO 76. Projet de rénovation de la bibliothèque de quartier de Bacalan. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/266

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03/10/2023

N° 2023/267

Affectation de biens immobiliers à l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux par la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/267

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03/10/2023

N° 2023/268

Animations sportives estivales et évènementielles. Attribution de subventions. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/268

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