Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

Rechercher un document

Affichage de 751 à 775 sur 3239

11/07/2023

N° 2023/196

Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueil éducatifs et de loisirs de l'année 2022. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/196

pdf 208.23 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/197

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2023. Adoption. Autorisation. Signature. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/197

pdf 147.08 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/198

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/198

pdf 103.42 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/199

Convention annuelle 2023 avec l'Association La Halle des Douves. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/199

pdf 407.57 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/200

Représentations au sein des associations et organismes divers. Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/200

pdf 998.21 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/201

Subvention fourniture et pose pour l'extension d'horodateurs au titre de 2023.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/201

pdf 650.21 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/202

Droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur la voie publique

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/202

pdf 99.38 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/203

Bordeaux. Renouvellement et modification de l'assiette du bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux à la société CDC Habitat Social. Parcelles AR 193p (60 m²) et 194p (312 m²). Réseau de Chaleur Urbain. Rue Galin à Bordeaux. Avenant…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/203

pdf 586.95 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/204

LE HAILLAN. Réseau de chaleur urbain. Cession par la ville de Bordeaux au profit de la Métropole d'une emprise d'environ 2401 m² à prélever sur la parcelle AR 142 pour une chaufferie biomasse. Délibération modificative. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/204

pdf 746.21 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/205

LE HAILLAN. Cession par la ville de Bordeaux à la métropole d'une emprise de 12 745 M² environ à prélever sur la parcelle cadastrée AR 142 pour le centre de transfert mutualisé des déchets

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/205

pdf 741.14 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/206

BORDEAUX - Rue Arago - Cession à titre gratuit à Bordeaux Métropole de la maison sise 48 rue Arago - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/206

pdf 266.75 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/207

Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/207

pdf 665.19 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/208

Instauration d'une compensation financière aux agents en contrepartie de jours inscrits dans leur compte épargne temps

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/208

pdf 112.48 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/209

Présentation du bilan de formation 2022 et du plan de formation 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/209

pdf 1.96 Mo

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/210

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/210

pdf 211.84 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/211

Avenant à la convention de groupement de commande Vêtements de travail et équipements de
protection individuelle

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/211

pdf 472.07 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/212

Constitution d'un groupement de commande publique dédié à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) entre la ville de Bordeaux, son CCAS et Bordeaux métropole - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/212

pdf 499.22 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/213

Subventions aux animations Coupe du Monde de Rugby 2023. Information. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/213

pdf 98.04 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/214

' Objectif savoir-nager ' quartiers Bordeaux Maritime, Aubiers, Grand - Parc et Benauge
Information. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/214

pdf 182.53 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/215

Création tarifs d'accès aux piscines. Avis. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/215

pdf 98.27 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/216

Avenant n° 5 a la convention d'occupation du domaine du Haillan consentie par la ville de Bordeaux à la SASP Football Club des Girondins de Bordeaux.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/216

pdf 946.48 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/217

Programmation Projets de Prevention de la Délinquance
Subventions de projets
Autorisation. Décision. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/217

pdf 447 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/218

Règlement de la pause du midi et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/218

pdf 753.38 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/219

Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école Bel Air. Échanges avec un orphelinat de Majunga à Madagascar.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/219

pdf 91.07 Ko

Télécharger le document

11/07/2023

N° 2023/220

Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 14/07/2023

Délibération 2023/220

pdf 87.79 Ko

Télécharger le document

Restez averti de chaque retransmission

Vous avez la possibilité d'être notifié par mail ou SMS à chaque début de retransmission en direct en vous inscrivant aux alertes

S'inscrire aux alertes