N° 2_CR_20231003

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 octobre 2023

Date de publication : 04/10/2023

N° 2023/44

Question écrite présentée par Madame Catherine FABRE concernant la campagne de communication ' Bordeaux, la ville qui change la vie '

Rapporteur : Madame Catherine FABRE

Date de publication : 05/10/2023

N° 3_PVA_20231003

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 octobre 2023

N° 1_ODJ_20230711

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 juillet 2023

N° 2023/181

BORDEAUX - Préemption à des fins communales de l'immeuble bâti situé 9 rue Faidherbe - Acquisition et portage par Bordeaux Métropole - Mise à disposition transitoire à la Commune et acquisition ultérieure - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/182

Convention de partenariat entre le Conseil Départemental de la Gironde, la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale (CTEC). Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/183

Renforcement des capacités de coordination et de gestion de la Maison des livreurs à vélo de Bordeaux.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/184

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2022. Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/185

Exercice 2023 - Budget supplémentaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/186

Fonds d'Aides aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/187

SEM CDC Habitat - Réaménagement d'un emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/188

Soutien 2023 de la Ville de Bordeaux à l'association IKOS, porteuse du futur village du réemploi de l'objet de seconde main à Bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/189

Arc-en-Rêve. Subvention de la ville de Bordeaux 2023. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/190

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/191

Ravalement obligatoire des façades des immeubles de Bordeaux - 5ème campagne 2019-2024 - Règlement particulier

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/192

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 12 logements réalisé par la Fondation du Protestantisme situé au 7 rue Camille Godard et 6 rue Gouffrand à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/193

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Requalification de résidences sociales Adoma de 38 logements réalisée par ADOMA, situées 13 rue des Fours, 8 rue Clare et 13 rue de la porte de la Monnaie à Bordeaux. Demande de subvention…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/194

Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/195

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain
à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/196

Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueil éducatifs et de loisirs de l'année 2022. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/197

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2023. Adoption. Autorisation. Signature. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/198

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/199

Convention annuelle 2023 avec l'Association La Halle des Douves. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/200

Représentations au sein des associations et organismes divers. Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 14/07/2023

N° 2023/201

Subvention fourniture et pose pour l'extension d'horodateurs au titre de 2023.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 14/07/2023