Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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11/07/2023

N° 2023/227

Casino de Bordeaux Lac : demande de renouvellement d'autorisation de jeux. Décision - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/228

Cotisation à un organisme - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/229

Ville de Bordeaux - Projet de Renouvellement Urbain du Grand Parc. Convention pour l'animation d'une Maison du Projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc. Approbation. Décision. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/230

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux, Quartier Armagnac, îlot 8.3a, Tribequa tranche 2. Programme de 59 logements…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/231

Programme SHARE AMI Bordeaux - Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/232

Soutien à la commémoration ' 1973-2023, le Chili au cœur ' - autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/233

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Brazza. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/234

Désignation du référent déontologue des élus municipaux - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/235

Contrat de concession de service portant délégation de service public pour l'exploitation du Marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Avenant n°2 au traité de concession - Clause respect des principes de la République - Décision -…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/236

Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2021 .Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/238

Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Actualisation des tarifs de stationnement - Décision autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/239

Dénomination de voies et d'espaces publics

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/240

Composition et règlement intérieur de la commission communale consultative pour la dénomination des voies, des espaces publics et des bâtiments municipaux dite commission viographie- Autorisation- Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/241

Débat relatif aux télécabines - projet de franchissement par câble de la Garonne et de ses alternatives.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/40

Question écrite présentée par Madame Géraldine AMOUROUX pour une adéquation de l'offre d'accueil des tout-petits à la demande des parents

Rapporteur : Madame Géraldine AMOUROUX

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/41

Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT concernant le devenir des bars associatifs bordelais

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/39

Question écrite présentée par Anne FAHMY concernant le bilan de l'extinction de l'éclairage public à Bordeaux

Rapporteur : Madame Anne FAHMY

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/42

Question écrite présentée par Madame Géraldine AMOUROUX concernant la dénomination du parc des expositions Jacques Chirac

Rapporteur : Madame Géraldine AMOUROUX

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 3_PVA_20230711

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 juillet 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 juillet 2023

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11/07/2023

N° 2_CR_20230711

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 juillet 2023

Date de publication : 12/07/2023

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 juillet 2023

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06/06/2023

N° 2023/139

Coup de pouce- Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/140

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 67 logements rue Lajaunie, îlot C12 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/141

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 52 logements 5 avenue des 40 journaux, îlot 2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/142

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT. Programme de 17 logements 85/87 quai de Brazza, îlot D2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/143

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023