Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/06/2021

N° 1_ODJ_20210608

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juin 2021

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juin 2021

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08/06/2021

N° 2_CR_20210608

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juin 2021

Date de publication : 09/06/2021

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juin 2021

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08/06/2021

N° 3_PVA-20210608

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juin 2021

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juin 2021

pdf 30.16 Mo

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04/05/2021

N° 2021/158

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) à la ville…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

04/05/2021

N° 2021/159

Versement d'une prime exceptionnelle à certains agents de la Ville de Bordeaux exerçant au sein des résidences autonomies, du CLIC et du centre Plateforme Autonomie Séniors du CCAS particulièrement engagés lors de l'Etat d'urgence sanitaire…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

04/05/2021

N° 2021/160

Recours aux contrats d'apprentissage ville de Bordeaux. Rentrée scolaire 2021-2022.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

04/05/2021

N° 2021/161

Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Radouane-Cyrille JABER

04/05/2021

N° 2021/164

Bordeaux. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Opération ' Equipements sportifs du Jardin sportif Suzanne Lenglen ' - Apport de deux Volumes de l'ensemble immobilier, située rue de Cénac et rue Henri Dunant par l'Etablissement public…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

04/05/2021

N° 2021/165

Bordeaux. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Opération ' Equipements sportifs du Jardin sportif Suzanne Lenglen '. Acquisition d'une emprise de 26 265 m² environ, située Quai Deschamps et rue Dunant à l'Etablissement public d…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

04/05/2021

N° 2021/166

Bordeaux Zac Bastide Niel. Création d'une servitude de passage au profit de la SNC 50 Rotonde sur la parcelle AX 274. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

04/05/2021

N° 2021/167

Adhésion de la ville de Bordeaux à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA). Adoption de la charte, statuts et cotisation annuelle. Désignation d'un.e élu.e référent.e représentant par le Conseil Municipal. Adoption…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF

04/05/2021

N° 2021/168

Adaptation au changement climatique et à la mixité dans les cours de crèches et d'écoles de la Ville de Bordeaux : Grandir Nature, les cours buissonnières. Programmation et qualification des réaménagements de chaque cour. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

04/05/2021

N° 2021/169

Convention de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole du groupe scolaire Hortense (ZAC Bastide Niel). Approbation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

04/05/2021

N° 2021/170

Convention de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole du groupe scolaire Modeste Testas (BAF 2). Approbation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

04/05/2021

N° 2021/171

Opération “Je relève le défi 2021”. Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Radouane-Cyrille JABER

04/05/2021

N° 2021/172

Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

04/05/2021

N° 2021/173

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

04/05/2021

N° 2021/174

CAPC Musée d'art contemporain. Exposition Tout doit disparaître. Organisation du jeu concours Tout peut apparaître. Règlement. Gratuité. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

04/05/2021

N° 2021/175

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et Culture du coeur Gironde. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

04/05/2021

N° 2021/176

Musées. Opération Week-End Télérama. Gratuité d'accès. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

04/05/2021

N° 2021/177

Fondation pour la culture et les civilisations du vin. Analyse
économique et financière 2019. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

04/05/2021

N° 2021/178

Bordeaux Fête le Vin 2021. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

04/05/2021

N° 2021/180

Partenariat entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux dans le cadre d'une convention cadre triennale 2021-2023. Subvention pour action. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

04/05/2021

N° 2021/181

Soutien aux acteurs locaux dans le cadre de l'édition 2021 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

04/05/2021

N° 2021/182

Soutien aux acteurs locaux dans le cadre des manifestations du bicentenaire de l'indépendance du Pérou. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN