Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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04/05/2021

N° 2021/141

Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 8ème Partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

04/05/2021

N° 2021/142

Ville de Bordeaux. Innovation et commande publique. Adoption du nouveau Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2021-2026 et bilan du SPASER 2017-2020. Adoption. Signature. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

04/05/2021

N° 2021/143

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

04/05/2021

N° 2021/144

Adhésion au dispositif d'une Centrale d'Achats Territoriale. Approbation du règlement de la Centrale d'Achats Territoriale. Autorisation de signature de la convention d'adhésion. Délégation au Maire.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

04/05/2021

N° 2_CR_20210504

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 mai 2021

Date de publication : 05/05/2021

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 mai 2021

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04/05/2021

N° 1_ODJ_20210504

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 mai 2021

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 mai 2021

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04/05/2021

N° 3_PVA_20210504

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 mai 2021

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 mai 2021

pdf 18.49 Mo

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30/03/2021

N° 2021/86

Convention de partenariat 2021 entre la ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/87

Animation de la Cellule TPE de Bordeaux. Convention de partenariat 2021 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/88

Action spécifique ' Aide et soutien aux TPE en difficulté '. Convention avec la Caisse sociale de développement local (CSDL). Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/89

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/90

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/91

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/92

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Centre d'hébergement avec le financement Produit spécifique d'hébergement (PSH) en acquisition-amélioration de 7 logements réalisé par l'Association Laïque du Prado 86-90 cours de la Marne à…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/93

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Centre d'accueil pour demandeurs d'asile de 31 logements réalisé par la SEM Bordeaux Métropole Aménagement au sein de la ZAC Bastide Niel, îlot B107, rue de la Rotonde à Bordeaux. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/94

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/95

Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 2 logements 10 rue de La Sau/ 28 rue Saint-James à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/96

Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 8 logements 14 place Lafargue / 1 rue des Ayres à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/97

Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 8 logements 76 / 78 rue des Faures à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/74

Projet de mandature 2020-2026 "Un nouveau souffle pour Bordeaux"

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

30/03/2021

N° 2021/75

Présentation du rapport "développement durable" 2020 sur les données 2019.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

30/03/2021

N° 2021/76

Vote des taux de taxes foncières pour 2021 et application du taux de la taxe d'habitation voté en 2019.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

30/03/2021

N° 2021/77

Budget primitif 2021. Adoption.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

30/03/2021

N° 2021/78

Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 7ème Partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

30/03/2021

N° 2021/79

Préfiguration d'un Budget Climat.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET