Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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04/05/2021

N° 2021/183

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Association Enipse. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

04/05/2021

N° 2021/184

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Association Le Refuge.Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

04/05/2021

N° 2021/185

Lutte contre les discriminations. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE

04/05/2021

N° 2021/145

Fonds d'investissements des Quartiers 2021 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

04/05/2021

N° 2021/146

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

04/05/2021

N° 2021/147

Coup de pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

04/05/2021

N° 2021/148

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

04/05/2021

N° 2021/149

Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 4 logements 11 à 17 rue Causserouge à Bordeaux
Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

04/05/2021

N° 2021/150

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM ERILIA. Programme de 15 logements. Bassins à flot. 69 rue Delbos. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

04/05/2021

N° 2021/151

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bastide Niel îlot B138-2. Programme de 63 logements.Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

04/05/2021

N° 2021/152

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bastide Niel îlot B09. Programme de 49 logements. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

04/05/2021

N° 2021/153

Logements Locatifs Aidés - Opération démolition et reconstruction réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 71 logements et 4 logements rue du Paveil et rue Camille Godard à Bordeaux
Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

04/05/2021

N° 2021/154

Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de Soutien Exceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

04/05/2021

N° 2021/155

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

04/05/2021

N° 2021/156

Prix des Jeunes Associations 2021. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

04/05/2021

N° 2021/157

Délibération cadre sur la politique sociale de l'employeur, fixant les modalités de sa mise en œuvre.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

04/05/2021

N° 2021/186

Lutte contre les discriminations. Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

04/05/2021

N° 2021/187

Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

04/05/2021

N° 2021/188

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Travaux d'amélioration du Complexe Technique de l'Environnement (CTE) Société VALBOM à Bègles. Demande d'autorisation environnementale déposée le 20 juillet 2020

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

04/05/2021

N° 2021/189

Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole. Travaux d'éclairage public avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, rue du Grand Lebrun, rue de l'Ecole Normale. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

04/05/2021

N° 2021/19

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Antoine Boudinet concernant le fonctionnement du Conseil Municipal

Rapporteur : Monsieur Antoine BOUDINET

04/05/2021

N° 2021/20

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Antoine Boudinet concernant les maraudes, les sans-abri, le logement d'urgence.

Rapporteur : Monsieur Antoine BOUDINET

04/05/2021

N° 2021/22

Motion proposée par le groupe Bordeaux en Luttes présentée par Philippe Poutou pour une politique culturelle innovante et horizontale !

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

04/05/2021

N° 2021/23

Vœu du groupe Bordeaux en Luttes présenté par Antoine Boudinet concernant la fin du jumelage entre la ville de Bordeaux et la ville israélienne d'Ahsdod.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Antoine BOUDINET

04/05/2021

N° 2021/21

Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux présentée par Aziz SKALLI concernant la situation actuelle du Crédit municipal de Bordeaux



Rapporteur : Monsieur Aziz SKALLI