Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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30/03/2021

N° 2021/80

Attribution de subventions aux associations partenaires. Autorisation. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

30/03/2021

N° 2021/81

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

30/03/2021

N° 2021/82

Résiliation de la convention d'occupation consentie à la ville de Bordeaux pour l'occupation de la Maison éco-citoyenne. Réintégration des équipements dans le patrimoine de Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

30/03/2021

N° 2021/83

Cotisations/Adhésion aux organismes. Année 2021. Délibération cadre. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

30/03/2021

N° 2021/85

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles
L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2020/111 du 10 juillet 2020. Finances - Emprunts.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

30/03/2021

N° 2021/120

Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Vie associative de l'Enfance et de la Jeunesse. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

30/03/2021

N° 2021/121

Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

30/03/2021

N° 2021/122

Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

30/03/2021

N° 2021/123

Rénovation du Glob Théâtre. Subvention d'investissement. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Avenant N°2 à la Convention. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

30/03/2021

N° 2021/124

La Manufacture/Centre de Développement Chorégraphique National (CDCN). Subvention d'équipement. Autorisation. Décision.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

30/03/2021

N° 2021/125

Musée d'Aquitaine. Organisation d'un Jeu concours de poésie. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

30/03/2021

N° 2021/126

Conservatoire de Bordeaux Jacques-Thibaud. Règlement intérieur. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

30/03/2021

N° 2021/127

Conservatoire de Bordeaux Jacques-Thibaud. Demande d'agrément pour les classes préparatoires à l'enseignement supérieur (CPES). Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

30/03/2021

N° 2021/128

Bibliothèque de Bordeaux.Grands retards. Demandes de remise gracieuse.Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

30/03/2021

N° 2021/130

Permanences associatives et accompagnement des usagers bordelais autour du handicap. Poursuite et mise à jour du dispositif. Convention avec les associations partenaires.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

30/03/2021

N° 2021/15

Vœu du groupe Bordeaux En Luttes présenté par Philippe Poutou concernant le dépôt d'une plaque en mémoire des femmes victimes de féminicides.

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

30/03/2021

N° 2021/131

Lutte contre toutes les discriminations. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'association ALIFS. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

30/03/2021

N° 2021/133

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Papeterie exploitée par la société Papeterie de Bègles sur la commune de Bègles. Demande de réexamen selon la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (dite 'IED') déposée…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

30/03/2021

N° 2021/134

Demande de remise gracieuse de dette en faveur d'un bénéficiaire du portage de repas à domicile.
Approbation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

30/03/2021

N° 2021/135

Centre commercial Europe - Grand Parc. Choix du groupement suite à la consultation de groupements d'opérateurs-concepteurs dans le cadre de l'appel à projet pour la cession d'une emprise de 17 403 m² correspondant au centre commercial Europe et à…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

30/03/2021

N° 2021/136

Création du marché Saint-Augustin. Samedi.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

30/03/2021

N° 2021/137

Création d'un marché de producteurs place Pey-Berland. Mercredi.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

30/03/2021

N° 2021/138

Subventions de fonctionnement - Programmation 2021. Autorisation - décision.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Véronique SEYRAL

30/03/2021

N° 2021/139

Adhésion à un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux pour la passation de marchés de maîtrise d'œuvre, de travaux et de prestations complémentaires relatifs à la réalisation des espaces publics (englobant les…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Véronique SEYRAL

30/03/2021

N° 2021/140

Dénomination de voies et d'espaces publics.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane GOMOT