Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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23/02/2021

N° 2021/43

Pacte de gouvernance métropolitain. Avis du Conseil municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2021/43

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23/02/2021

N° 2021/44

Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/44

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23/02/2021

N° 2021/45

Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2021

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/45

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23/02/2021

N° 2021/46

Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 6ème Partie

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2021/46

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23/02/2021

N° 2021/47

Contrats de co-développement 2018-2020. Avenants de prolongation. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/47

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23/02/2021

N° 2021/48

Groupement de commandes permanent dédié à la location de modulaires avec option d'achat. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/48

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23/02/2021

N° 2021/49

Fonds d'Investissement des quartiers 2021. Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/49

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23/02/2021

N° 2021/50

Avenant N°1 à la convention cadre 2017 - 2020 entre la ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux donnant Mandat de service d'intérêt économique général. Signature. Autorisation.
…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/50

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23/02/2021

N° 2021/51

Aides pour l'amélioration du parc privé. Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/51

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23/02/2021

N° 2021/52

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 41 logements réalisée par la SA d'HLM 3F Résidences. Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel - îlot ED1.2 - quartier Belvédère à Bordeaux…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/52

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23/02/2021

N° 2021/53

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence hôtelière à vocation sociale (RHVS) de 15 logements réalisée par la SA d'HLM 3F Résidences. Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel - îlot ED1.2 - quartier…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/53

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23/02/2021

N° 2021/54

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - îlot 4.9. Programme de 64 logements. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/54

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23/02/2021

N° 2021/55

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/55

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23/02/2021

N° 2021/56

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/56

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23/02/2021

N° 2021/57

Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap). Conventions de transfert de gestion de dépendances du domaine public entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Délibération 2021/57

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23/02/2021

N° 2021/58

Ville de Bordeaux. Année 2021. Demande de surclassement démographique pour la commune de Bordeaux. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/58

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23/02/2021

N° 2021/59

Fonctionnement des groupes d'élu.e.s du Conseil municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/59

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23/02/2021

N° 2021/60

Convention entre la ville de Bordeaux et la ville de Mérignac relative à la réalisation d'une évaluation de la restauration collective du SIVU. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/60

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23/02/2021

N° 2021/61

Mérignac, Chemin de Pagneau. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée DY 63. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/61

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23/02/2021

N° 2021/62

Remise Gracieuse - Autorisation -Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/62

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23/02/2021

N° 2021/63

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des article L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D-2021-34 du 26 Janvier 2021. Attributions et reprises de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/63

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23/02/2021

N° 2021/64

Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours printemps 2021

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2021/64

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23/02/2021

N° 2021/65

Musée d'Aquitaine. Convention avec l'association Regard 9. Avenant à la convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/65

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23/02/2021

N° 2021/66

Musée des Arts décoratifs et du Design. Paris Première. Pass Culture. Partenariat. Gratuité. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/66

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23/02/2021

N° 2021/67

Musée des Beaux-Arts. Bacchaweek 2021. Gratuité d'accès. Partenariat de communication avec Radio Campus Bordeaux. Convention. Autorisations. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/67

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