Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

Rechercher un document

Affichage de 1976 à 2000 sur 3239

23/02/2021

N° 2021/68

Musée d'Aquitaine. Soutien au programme collectif de recherche autour du tombeau présumé de Michel de Montaigne. Subvention versée à l'Université de Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Stéphane GOMOT

23/02/2021

N° 2021/69

Commission Consultative des Services Publics Locaux. Désignation d'un nouveau membre élu et révision du règlement intérieur.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

23/02/2021

N° 2021/70

Petite enfance. Actions de formation pour les assistants maternels dans le cadre des relais assistantes maternelles Bordeaux Centre Saint Augustin, Bordeaux Sud Bastide, Bordeaux Nord Maritime et Bordeaux Caudéran. Autorisation de signer la…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

23/02/2021

N° 2021/71

Actions d'éveil culturel à destination des 0-3 ans. Conventions. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

23/02/2021

N° 2021/72

Adhésion de la Ville de Bordeaux au dispositif de regroupement des certificats d'économies d'énergie porté par Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

23/02/2021

N° 2021/73

Casino de Bordeaux Lac : avenant n°3 au traité de concession. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH

23/02/2021

N° 2021/9

Question écrite du groupe Bordeaux Ensemble présenté par Alexandra Siarri sur le déménagement du réseau Paul Bert à Caudéran.

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

23/02/2021

N° 2021/10

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Evelyne Cervantes-Descubes.

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

23/02/2021

N° 2021/5

Motion pour un travail collaboratif pour la mise à l'abri et l'accompagnement des jeunes en recours

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

23/02/2021

N° 3_PVA_20210223

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021

pdf 9.84 Mo

Télécharger le document Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021 pdf 9.84 Mo

23/02/2021

N° 2_CR_20210223

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021

Date de publication : 24/02/2021

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021

pdf 194.73 Ko

Télécharger le document Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021 pdf 194.73 Ko

23/02/2021

N° 1_ODJ_20210223

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021

pdf 196.18 Ko

Télécharger le document Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021 pdf 196.18 Ko

26/01/2021

N° 2021/7

Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Report d'échéance au contrat de prêt n°1631452 auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 50 %

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

26/01/2021

N° 2021/8

Approbation du rapport de la CLECT du 3 décembre 2020

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

26/01/2021

N° 2021/9

Fonds d'Investissement des quartiers 2021 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

26/01/2021

N° 2021/10

Stationnement: abonnements pouvant donner lieu à remboursements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

26/01/2021

N° 2021/11

Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

26/01/2021

N° 2021/12

Conventions de partenariat entre la ville de Bordeaux et dix associations pour la création et l'animation des jardins partagés. Signature. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

26/01/2021

N° 2021/13

Bordeaux. Opération Château d'eau Mériadeck. Prorogation de la durée de baux emphytéotiques administratifs conclus entre la Ville de Bordeaux et la SEM Incité

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

26/01/2021

N° 2021/14

Bordeaux-Opération Grand parc-prorogation de la durée de baux emphytéotiques administratifs conclus entre la Ville de Bordeaux et la SEM Incité

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

26/01/2021

N° 2021/15

Versement de l'allocation aux parents d'enfants handicapés - Décision- Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

26/01/2021

N° 2021/16

Recours au Médiateur - Prolongation de contrat. Autorisation-Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

26/01/2021

N° 2021/17

Actualisation du nombre de collaborateurs de cabinet. Décision- autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

26/01/2021

N° 2021/18

Droit à la formation des élu.e.s locaux. Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

26/01/2021

N° 2021/19

Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel sur un emploi permanent :
- Pour le remplacement d'agents sur un emploi permanent, - Dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire, - En l'absence de cadre d'emplois de…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET