N° 3_PVA_20210504

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 mai 2021

N° 2021/86

Convention de partenariat 2021 entre la ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/87

Animation de la Cellule TPE de Bordeaux. Convention de partenariat 2021 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/88

Action spécifique ' Aide et soutien aux TPE en difficulté '. Convention avec la Caisse sociale de développement local (CSDL). Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/89

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/90

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/91

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/92

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Centre d'hébergement avec le financement Produit spécifique d'hébergement (PSH) en acquisition-amélioration de 7 logements réalisé par l'Association Laïque du Prado 86-90 cours de la Marne à…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/93

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Centre d'accueil pour demandeurs d'asile de 31 logements réalisé par la SEM Bordeaux Métropole Aménagement au sein de la ZAC Bastide Niel, îlot B107, rue de la Rotonde à Bordeaux. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/94

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/95

Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 2 logements 10 rue de La Sau/ 28 rue Saint-James à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/96

Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 8 logements 14 place Lafargue / 1 rue des Ayres à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/97

Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 8 logements 76 / 78 rue des Faures à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/74

Projet de mandature 2020-2026 "Un nouveau souffle pour Bordeaux"

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

N° 2021/75

Présentation du rapport "développement durable" 2020 sur les données 2019.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2021/76

Vote des taux de taxes foncières pour 2021 et application du taux de la taxe d'habitation voté en 2019.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/77

Budget primitif 2021. Adoption.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/78

Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 7ème Partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

N° 2021/79

Préfiguration d'un Budget Climat.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/80

Attribution de subventions aux associations partenaires. Autorisation. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/81

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/82

Résiliation de la convention d'occupation consentie à la ville de Bordeaux pour l'occupation de la Maison éco-citoyenne. Réintégration des équipements dans le patrimoine de Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/83

Cotisations/Adhésion aux organismes. Année 2021. Délibération cadre. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/85

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles
L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2020/111 du 10 juillet 2020. Finances - Emprunts.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/120

Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Vie associative de l'Enfance et de la Jeunesse. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT