Documents du Conseil

26/01/2021

N° 2021/20

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Mise à jour - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/20

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26/01/2021

N° 2021/21

Mise à disposition de personnels municipaux auprès d'associations de la Ville de Bordeaux. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/21

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26/01/2021

N° 2021/22

Avenant n° 2 à la Convention Territoriale Globale entre la ville de Bordeaux et
la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF

Délibération 2021/22

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26/01/2021

N° 2021/23

Prévention de la Délinquance. Protocole de Rappel à l'ordre. Autorisation. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Amine SMIHI

Délibération 2021/23

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26/01/2021

N° 2021/24

Transfert de locaux scolaires et modification de la sectorisation scolaire

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2021/24

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26/01/2021

N° 2021/25

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2021/25

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26/01/2021

N° 2021/26

Fonds Nature et Culture - subvention aux coopératives scolaires

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2021/26

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26/01/2021

N° 2021/27

Bourse du Travail - Rénovation de la salle Ambroise Croizat (phase 1). Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/27

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26/01/2021

N° 2021/28

Mise en sécurité de la flèche de la basilique Saint-Michel - Demande de subvention - Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/28

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26/01/2021

N° 2021/29

Dépôt du buste de Carl Von Linné au Jardin Botanique de Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/29

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26/01/2021

N° 2021/1

Décès d'une adjointe au maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en œuvre.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2021/1

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26/01/2021

N° 2021/2

Désignation des représentants du Conseil Municipal élus pour siéger au Conseil d'Administration du CCAS.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2021/2

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26/01/2021

N° 2021/3

Modification des commissions . Adoption.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2021/3

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26/01/2021

N° 2021/4

Représentation des Elus au sein d'organismes divers, écoles, collèges et lycées. 5ème partie

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2021/4

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26/01/2021

N° 2021/5

Etalement de charges de dépenses exceptionnelles relatives à la crise sanitaire sur plusieurs exercices

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/5

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26/01/2021

N° 2021/6

Soutien de la ville de Bordeaux au réseau Citiz Bordeaux par une prise de participation supplémentaire de 50 000 € au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) AutoCool - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/6

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26/01/2021

N° 2021/30

Contrat de cession de la marque chinoise "Cité du Vin" entre la société chinoise Zhong Pu Hui (ZPH) et la Ville de Bordeaux.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/30

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26/01/2021

N° 2021/31

Musée des Arts décoratifs et du Design. Cultures du cœur Gironde. Partenariat 2021. Gratuité. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/31

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26/01/2021

N° 2021/32

Aménagement, Développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale dans la Base sous-marine de Bordeaux. Contrat de concession portant délégation de Service Public. Rapport d'activité des ' Bassins des lumières ' pour l…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/32

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26/01/2021

N° 2021/33

Protocole transactionnel. Entreprise BBCSO. Muséum d'histoire naturelle.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/33

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26/01/2021

N° 2021/34

Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/34

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26/01/2021

N° 2021/35

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Mirassou. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/35

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26/01/2021

N° 2021/36

Conventions de partenariat
relatives au développement de solutions de mobilité douce pour les seniors
Approbation - Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Délibération 2021/36

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26/01/2021

N° 2021/37

Convention de partenariat. Ville de Bordeaux / Opéra National de Bordeaux. Saison 2020-2021. Approbation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Délibération 2021/37

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26/01/2021

N° 2021/38

Capture, identification et stérilisation des chats errants sur le territoire de la ville de Bordeaux - Convention de subvention avec la Société Protectrice des Animaux - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Délibération 2021/38

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