Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/12/2020

N° 2020/339

Projet de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de Bordeaux Re Centres. Projet de création d'un hôtel d'entreprise rue Causserouge. Demande de subvention. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

Délibération 2020/339

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08/12/2020

N° 2020/411

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux. Adoption

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/411

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08/12/2020

N° 2020/380

Actualisation des conventions d'occupation des locaux scolaires au regard de la situation sanitaire

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/380

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08/12/2020

N° 2020/316

Remise gracieuse sur Débet juridictionnelle pour les comptables de la Ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/316

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08/12/2020

N° 2020/378

COMMISSION DE CONTRÔLE
Structure d'accueil Petite Enfance
Rapport Annuel 2019 - Berge du Lac

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/378

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08/12/2020

N° 2020/375

COMMISSION DE CONTRÔLE
Structure d'accueil Petite Enfance - Rapport annuel 2019
Christine Larralade - période septembre à décembre 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/375

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08/12/2020

N° 2020/336

Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce - Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/336

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08/12/2020

N° 2020/330

Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2020. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2020/330

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08/12/2020

N° 2020/359

Bordeaux.62 rue Laseppe. Cession de la parcelle OX234 au profit de la SCI CAPIN. Décision.Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/359

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08/12/2020

N° 2020/357

Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Avenant n° 4 à la convention entre l'Etat et la Ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/357

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08/12/2020

N° 2020/393

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Demande. Autorisation. Titre de recette

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/393

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08/12/2020

N° 2020/391

Musée des Arts décoratifs et du Design. Demande de subvention Drac. Un designer au Lycée. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/391

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08/12/2020

N° 2020/392

Musée des Arts décoratifs et du Design. Jeu-concours. Règlement. Gratuité. Autorisations. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/392

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08/12/2020

N° 2020/361

COMMISSION DE CONTRÔLE
Marché des Capucins et son parking - Rapport annuel 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/361

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08/12/2020

N° 2020/406

COMMISSION DE CONTRÔLE
Structure d'accueil Petite Enfance - Rapport annuel 2019
Mirassou

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/406

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08/12/2020

N° 2020/317

Convention de mandat entre la Ville de Bordeaux et KissKissBankBank & Co - Dans le cadre du renouvellement du marché lié au groupement de commandes pour le recours aux services d'une plateforme intermédiaire en financement participatif. Groupement…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/317

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08/12/2020

N° 2020/413

Structure d'accueil de la Petite enfance Berge du Lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2019. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/413

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08/12/2020

N° 2020/421

Soutien au commerce et à l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Actions de décoration et d'illuminations portées par les associations de commerçants et artisans des quartiers pour la fin d'année 2020
Subventions. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Délibération 2020/421

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08/12/2020

N° 2020/315

Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l'Agence France Locale année 2020.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/315

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08/12/2020

N° 2020/397

Bibliothèques de Bordeaux. Poursuite de l'ouverture dominicale. Demande de subvention à l'Etat. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/397

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08/12/2020

N° 2020/361

Contrat de partenariat de la Cité Municipale de Bordeaux .Avenant n°4 .Rectification erreur matérielle

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/361

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08/12/2020

N° 2020/320

Avenant 4 - Convention de mécénat dans le cadre de la restauration des dessins du Grand Théâtre des Archives de Bordeaux Métropole

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/320

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08/12/2020

N° 2020/308

Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2021. Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/308

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08/12/2020

N° 2020/375

Adhésion de la Ville de Bordeaux (Domaine de la Dune) au groupement de commande ADARCE pour la fourniture de denrées alimentaires. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/375

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08/12/2020

N° 2020/360

Le Haillan. Transfert à la Région Nouvelle Aquitaine du lycée professionnel horticole Camille Godard. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/360

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