Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/12/2020

N° 2020/333

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC Habitat Social. Programme de 30 logements 348-350 avenue Thiers à Bordeaux Bastide. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

08/12/2020

N° 3_PVA_20201208

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 décembre 2020

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 décembre 2020

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08/12/2020

N° 1_ODJ_20201208

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 décembre 2020

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 décembre 2020

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08/12/2020

N° 2_CR_20201208

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 décembre 2020

Date de publication : 09/12/2020

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 décembre 2020

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27/10/2020

N° 2020/302

Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses suite aux nouvelles restrictions relatives aux bars et restaurants. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

27/10/2020

N° 2020/275

Dispositifs de tarification des repas et hébergement des élèves - Année scolaire 2019/2020 et tarification des personnels du lycée

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

27/10/2020

N° 2020/274

Convention de mise à disposition d'un terrain à la société Bouygues Immobilier - Signature - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

27/10/2020

N° 2020/262

Fonds d'investissement des quartiers 2020 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

27/10/2020

N° 2020/287

Subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour les programmes d'acquisition et de restauration des musées. Sollicitation subventions. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

27/10/2020

N° 2020/10

Vœu demandant une transition vers les cirques sans animaux sauvages et un accompagnement pour les professionnels

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

27/10/2020

N° 2020/257

Musée des Arts décoratifs et du Design. Décathlon. Mécénat. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

27/10/2020

N° 2020/272

SOLIHA Gironde. Demande de subvention de fonctionnement 2020. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

27/10/2020

N° 2020/291

Musée d'Aquitaine. Convention avec l'association ALIFS. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

27/10/2020

N° 2020/280

Bordeaux. ZAC Bastide Niel. Rues de la rotonde et Hortense. Cession de deux terrains à détacher des parcelles communales cadastrées AX 61 et AX 88 à la SAS Bastide Niel (Aménageur). Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

27/10/2020

N° 2020/277

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

27/10/2020

N° 2020/260

CAPC musée d'art contemporain. Mécénat en nature. Autorisation. Convention. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

27/10/2020

N° 2020/293

Musée des Beaux-arts. Contrat d'intervention artistique et de cession de droits avec l'artiste designer graphiste Franck Tallon. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

27/10/2020

N° 2020/427

Représentation des Elus au sein d'organismes divers, collèges et lycées. 4ème partie

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

27/10/2020

N° 2020/263

Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

27/10/2020

N° 2020/265

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Programme de 12 logements en PLUS. îlot E2 de l'opération d'aménagement de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

27/10/2020

N° 2020/267

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - îlot 4.1 b - Rue de la Seiglière. Programme de 98 logements. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

27/10/2020

N° 2020/286

Attribution d'une subvention au bénéfice de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux dans le cadre du projet Démos. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

27/10/2020

N° 2020/285

Domaine de la Dune. Convention de séjour 2020 : CPLJ. Décision. Adoption

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

27/10/2020

N° 2020/303

Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

27/10/2020

N° 2020/289

Convention dans le cadre du dispositif "Compagnonnage-Action culturelle et auteur associe" de l'Agence Livre, Cinéma et Audiovisuel (ALCA) en Nouvelle-Aquitaine. Demande de subvention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX