Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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27/10/2020

N° 2020/270

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/270

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27/10/2020

N° 2020/259

Musée des Arts décoratifs et du Design. Convention Hôtel Cardinal. Mécénat. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/259

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27/10/2020

N° 2020/284

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2020 et le 30 juin 2020. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/284

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27/10/2020

N° 2020/256

OPH Métropolitain Aquitanis. Réaménagement d'emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/256

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27/10/2020

N° 2020/278

Recrutement de personnel contractuel pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents, pour faire face à un accroissement temporaire d'activité, pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/278

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27/10/2020

N° 2020/261

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2020.Cantons 1 et 4. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/261

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27/10/2020

N° 2020/268

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par ICF ATLANTIQUE. Opération d'Intérêt National - ZAC Garonne Eiffel - Belvédère - Programme de 85 logements en PLUS/PLAI - boulevard Joliot Curie - îlot EB4. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/268

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27/10/2020

N° 2020/299

Subventions aux associations de soutien à la famille. CPCT (Centre Psychanalytique de Consultations et de Traitement). Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/299

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27/10/2020

N° 2020/258

Musée des Arts décoratifs et du Design. Mécénat Sylvain Dubuisson. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/258

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27/10/2020

N° 2020/288

Avenant au contrat de coédition du guide de visite du Centre d'Interprétation Bordeaux Patrimoine Mondial avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/288

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27/10/2020

N° 2020/271

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/271

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27/10/2020

N° 2020/283

Impasse Fabreguette. Propriété. Rectification d'une erreur matérielle

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/283

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27/10/2020

N° 2020/282

Gymnase Bassins à Flot. Approbation d'un protocole transactionnel. Décision. Autorisation de signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/282

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27/10/2020

N° 2020/290

CAPC musée d'art contemporain. Modification du stock de catalogues de l'exposition consacrée à l'artiste Irma Blank. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/290

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27/10/2020

N° 2020/304

Rapport d'activité 2019 et compte administratif de Bordeaux Métropole

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2020/304

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27/10/2020

N° 2020/297

Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2020. Appel à projet métropolitain. Acceptation subvention en faveur de la lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité. Adoption. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Délibération 2020/297

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27/10/2020

N° 2020/296

Pépinière artisanale Sainte-Croix - subvention d'équilibre 2020 pour l'exercice 2019

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Délibération 2020/296

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27/10/2020

N° 2020/292

Musée des Arts décoratifs et du Design. InterContinental Bordeaux Le Grand Hôtel. Avenant convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/292

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27/10/2020

N° 2020/298

Subventions aux associations de soutien à la famille. APEEF. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/298

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27/10/2020

N° 2020/300

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/300

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27/10/2020

N° 2020/273

Attribution de subventions en faveur des associations- Fonds de Soutien Exceptionnel COVID-19 - 2020 - Adoption - Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Délibération 2020/273

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27/10/2020

N° 2020/269

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/269

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27/10/2020

N° 2020/279

Bordeaux. Parcelle AX61, située au croisement des rues de la Rotonde, Hortense. Désaffectation. Déclassement. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/279

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27/10/2020

N° 2020/264

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Résidence sociale de 45 logements en PLAI structure. îlot E2 de l'opération d'aménagement de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/264

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27/10/2020

N° 2020/276

Fixation de ratios de promotion 2020 à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/276

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