Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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23/07/2020

N° 2020/140

Indemnités de fonction des Elus municipaux. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

23/07/2020

N° 2020/139

Evaluation environnementale de l'Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain (OAIM) du Parc des Jalles - Avis de la ville de Bordeaux

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

23/07/2020

N° 2020/120

Compte de gestion de Madame l'Administratrice des finances publiques pour l'exercice 2019. Avis

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

23/07/2020

N° 2020/117

Médiateur. Prolongation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

23/07/2020

N° 2020/157

Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2019. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

23/07/2020

N° 2020/159

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2020. Adoption. Autorisation. Signature. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

23/07/2020

N° 2020/158

Attribution d'une aide en faveur du Centre Régional d'Information Jeunesse Nouvelle Aquitaine (CRIJNA). Subvention 2020. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

23/07/2020

N° 2020/154

Règlement de l'interclasse et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

23/07/2020

N° 2020/141

Constitution des groupes d'Elus. Participation de la Mairie de Bordeaux à leur fonctionnement. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

23/07/2020

N° 2020/153

Délégation permanente du Conseil Municipal de Bordeaux à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D-2019/42 du 7 mars 2019. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

23/07/2020

N° 2020/180

Attribution d'aides en faveur des associations. Programme Seniors. Subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

23/07/2020

N° 2020/175

Convention de mécénat dans le cadre de la naturalisation d'un rhinocéros au Muséum de Bordeaux et de l'exposition Afrique Savane Sauvage.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

23/07/2020

N° 2020/132

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS . Secteur de projet Brazza à Bordeaux. Îlot D1. Programme de 35 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

23/07/2020

N° 2020/133

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Opération réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel à Bordeaux. Quartier Deschamps Belvédère- îlot ED 1.1. Centre d'accueil et d…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

23/07/2020

N° 2020/155

Scission de l'école primaire Albert Schweitzer et création des écoles maternelle et élémentaire Albert Schweitzer

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

23/07/2020

N° 2020/169

Musée des Arts décoratifs et du Design. Demande de subvention. DRAC Nouvelle Aquitaine. Un designer au lycée. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

23/07/2020

N° 3_PVA_20200723

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 juillet 2020

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 juillet 2020

pdf 55.05 Mo

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23/07/2020

N° 1_ODJ_20200723

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 juillet 2020

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 juillet 2020

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23/07/2020

N° 2_CR_20200723

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 juillet 2020

Date de publication : 24/07/2020

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 juillet 2020

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10/07/2020

N° 2020/107

Représentation des Elus au sein d'organismes divers.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

10/07/2020

N° 2020/104

Détermination du nombre d'Adjoints au Maire et élection

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

10/07/2020

N° 2020/110

Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

10/07/2020

N° 2020/109

Commission de concession: conditions de dépôt des listes

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

10/07/2020

N° 2020/108

Commission d'appel d'offres. Conditions de dépôt des listes

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

10/07/2020

N° 2020/111

Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC