Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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23/07/2020

N° 2020/129

Aides à l'Amélioration du parc privé. Subventions de la Ville aux propriétaires réalisant des travaux. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

Délibération 2020/129

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23/07/2020

N° 2020/130

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

Délibération 2020/130

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23/07/2020

N° 2020/142

Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux. Rentrée scolaire 2020/2021

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/142

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23/07/2020

N° 2020/151

Remise gracieuse. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/151

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23/07/2020

N° 2020/156

Convention de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole de l'école maternelle Pierre Trebod. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/156

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23/07/2020

N° 2020/144

Versement d'une prime exceptionnelle à certains agents particulièrement engagés lors de l'état d'urgence sanitaire lié à l'épidémie Covid-19. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/144

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23/07/2020

N° 2020/136

Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2019 - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

Délibération 2020/136

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23/07/2020

N° 2020/143

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP). Mise à jour. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/143

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23/07/2020

N° 2020/121

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2019. Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/121

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23/07/2020

N° 2020/167

Musée d'Aquitaine. Partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/167

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23/07/2020

N° 2020/160

Bibliothèque de Bordeaux. Compagnonnage d'auteur. Demande de subvention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/160

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23/07/2020

N° 2020/134

PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

Délibération 2020/134

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23/07/2020

N° 2020/135

Programme d'intérêt général métropolitain. ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

Délibération 2020/135

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23/07/2020

N° 2020/179

Santé scolaire. Convention entre la Ville et la direction des services départementaux de l'Education Nationale de Gironde pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Avenant n°4 à la convention du 8 septembre 2017. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Délibération 2020/179

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23/07/2020

N° 2020/181

Recherche de partenariats et encaissement de participations financières pour la semaine bleue 2020. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Délibération 2020/181

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23/07/2020

N° 2020/112

Election des membres de la commission d'appel d'offres

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2020/112

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23/07/2020

N° 2020/113

Election des membres de la commission de concession

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2020/113

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23/07/2020

N° 2020/122

Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/122

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23/07/2020

N° 2020/116

Création de commissions permanentes du Conseil Municipal.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2020/116

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23/07/2020

N° 2020/171

Musée des Arts décoratifs et du Design. Partenariat avec l'association Cultures du cœur Gironde. Convention. Autorisation. Signature. Entrées gratuites

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/171

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23/07/2020

N° 2020/164

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Révision des tarifs. Année scolaire 2020/2021. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/164

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23/07/2020

N° 2020/126

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2020. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/126

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23/07/2020

N° 2020/174

Jardin Botanique. Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association Botalista. Cotisation. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/174

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23/07/2020

N° 2020/182

Tarification sorties à la journée 2020. Décision. Autorisation d'encaissement

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Délibération 2020/182

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23/07/2020

N° 2020/114

Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'administration du CCAS.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2020/114

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