Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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29/09/2020

N° 2020/217

Modalités d'accueil des stagiaires gratifiés et déroulement des stages - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

29/09/2020

N° 2020/190

Taxe foncière sur les propriétés bâties. Modulation de l'exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

29/09/2020

N° 2020/250

Réseau francophone des villes amies des aînés. Renouvellement de l'adhésion. Représentation de la Ville de Bordeaux aux diverses instances. Signature de la charte du RFVAA. Décision. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

29/09/2020

N° 2020/215

Bordeaux Brazza. Réseau de chaleur urbain en rive droite. Cession au profit de Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée AD 148 pour un forage. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

29/09/2020

N° 2020/209

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

29/09/2020

N° 2020/196

Avenant pour l'adhésion de la ville de Bègles aux conventions de groupements de commandes en cours. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

29/09/2020

N° 2020/213

Attribution de subventions en faveur des associations - Fonds de Soutien Exceptionnel COVID- 19 - 2020 - Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

29/09/2020

N° 2020/210

' Mon Energie Bordeaux Métropole ' - Participation de la Ville de Bordeaux au dispositif pour une 4e année.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

29/09/2020

N° 2020/220

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D-2020-111 du 10 juillet 2020. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

29/09/2020

N° 2020/199

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM 1001 VIES HABITAT. Programme de 99 logements PLUS/PLAI 13-17-19-21 rue Leybardie à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

29/09/2020

N° 2020/227

Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

29/09/2020

N° 2020/195

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat financier avec Wine and co. Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

29/09/2020

N° 2020/226

Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

29/09/2020

N° 2020/239

Subvention d'investissement au bénéfice de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Ecole d'Enseignement Supérieur d'Art de Bordeaux - EBABX". Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

29/09/2020

N° 2020/241

Bibliothèque de Bordeaux. Cinquantenaire de la mort de François Mauriac. Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

29/09/2020

N° 2020/222

Animations sportives. Printemps / Eté 2020. Subventions. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

29/09/2020

N° 2020/221

Accompagnement des clubs sportifs. Attribution de subventions d'aide à l'investissement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

29/09/2020

N° 2020/198

Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

29/09/2020

N° 2020/248

Exploitation d'une structure d'accueil petite enfance. Montgolfier. Délégation de service public. Abandon de procédure

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

29/09/2020

N° 2020/10

Question écrite de Philippe Poutou concernant la crise sanitaire et le plan anti-Covid

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

29/09/2020

N° 2020/216

Bordeaux, 62 rue Laseppe. Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées OX232 et OX234, issue de la parcelle OX226. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

29/09/2020

N° 2020/187

Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World Impact Summit, sommet international des solutions pour la planète - Autorisation - Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

29/09/2020

N° 2020/240

Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat/Ministère de la Culture. Autorisation. Signature. Encaissement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

29/09/2020

N° 2020/8

Question écrite de Antoine Boudinet concernant l'état d'urgence climatique proclamé le 3 juillet

Rapporteur : Monsieur Antoine BOUDINET

29/09/2020

N° 2020/9

Question écrite d'Evelyne Cervantes-Descubes concernant les populations sans-abris et le logement d'urgence

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES