Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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18/12/2019

N° 2019/574

Conception, construction, exploitation et maintenance d'une structure d'accueil de la petite enfance à Saint Augustin. Déclaration sans suite de la procédure. Délégation de service public.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/574

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18/12/2019

N° 2019/587

Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/587

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18/12/2019

N° 2019/558

Tarifs 2020 relatifs aux prestations de désinsectisation, dératisation, désinfection effectuées par le Centre de Dératisation, Désinsectisation, Désinfection du Service Santé Environnement. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/558

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18/12/2019

N° 2019/596

Association des adhérents du SDIS33 - protocole transactionnel tripartite dans le cadre des transferts des personnels -
décision autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/596

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18/12/2019

N° 2019/598

Direction de la vie associative et de l'enfance - Domaine de la Dune - Mise en place d'une astreinte - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/598

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18/12/2019

N° 2019/538

Musée des Beaux-Arts. Convention de mécénat financier avec la SAS Les Echos Judiciaires Girondins en soutien aux expositions de la saison britannique 2020. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/538

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18/12/2019

N° 2019/601

Restructuration de la piscine Galin. Demande de subvention. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/601

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18/12/2019

N° 2019/605

Bordeaux. Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot. Modification. Approbation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/605

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18/12/2019

N° 2019/540

Musée d'Aquitaine. Subvention du Département de la Gironde destinée à la réalisation d'un parcours sensoriel au musée d'Aquitaine. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/540

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18/12/2019

N° 2019/524

Budget primitif 2020. Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/524

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18/12/2019

N° 2019/597

Convention 2020. ACOSMB/Ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/597

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18/12/2019

N° 2019/549

Soutien des associations Aide Alimentaire, Lutte Contre Les Précarités. Programmation pour l'année 2020. Autorisation - décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/549

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18/12/2019

N° 2019/603

Equipements de sports et de loisirs. Modifications des tarifs. Avis. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/603

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18/12/2019

N° 2019/544

Convention de mécénat dans le cadre de la restauration des Atlas Mercator de la Bibliothèque de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/544

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18/12/2019

N° 2019/564

Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2020. Décision. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Délibération 2019/564

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18/12/2019

N° 2019/536

Muséum sciences et nature. Mécénat financier. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/536

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18/12/2019

N° 2019/604

Golf de Bordeaux Lac. Modification des tarifs - Avis - Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/604

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18/12/2019

N° 2019/530

Ilot rues Bourbon et Faïencerie cadastré RY1, RY26 et RY27. Déclassement. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/530

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18/12/2019

N° 2019/578

Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'association Ethnotopies. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/578

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18/12/2019

N° 2019/531

Rapport d'activité 2018 Urbicité. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/531

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18/12/2019

N° 2019/590

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/590

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18/12/2019

N° 2019/520

Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/520

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18/12/2019

N° 2019/522

Approbation du rapport de la CLETC du 25 octobre 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Délibération 2019/522

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18/12/2019

N° 2019/571

Convention d'objectifs 2020 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM - Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Yohan DAVID

Délibération 2019/571

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18/12/2019

N° 2019/529

BORDEAUX. 139, cours Balguerie-Stuttenberg - Déclassement de l'immeuble communal. Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/529

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