Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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20/11/2019

N° 2019/474

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Centre - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/474

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20/11/2019

N° 2019/476

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Sud - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/476

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20/11/2019

N° 2019/477

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Caudéran - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/477

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20/11/2019

N° 2019/479

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier La Bastide - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/479

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20/11/2019

N° 2019/497

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/497

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20/11/2019

N° 2019/513

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/513

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20/11/2019

N° 2019/503

Création d'une salle sportive polyvalente dans le quartier des Aubiers. Subvention d'équipement. Adoption autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/503

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20/11/2019

N° 2019/517

Programme d'Intérêt Général métropolitain. ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole '. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/517

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20/11/2019

N° 2019/501

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Subvention de la Région Nouvelle Aquitaine pour l'acquisition des équipements professionnels et les manuels scolaires des élèves - Convention - Signature - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/501

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20/11/2019

N° 2019/514

Aides aux propriétaires en obligation de travaux issue d'une déclaration d'utilité publique. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/514

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20/11/2019

N° 2019/515

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/515

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20/11/2019

N° 2019/494

Appel à projets. Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/494

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20/11/2019

N° 2019/493

Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/493

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20/11/2019

N° 2019/499

Remise gracieuse - Autorisation- Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/499

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20/11/2019

N° 2019/489

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux. Adoption.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/489

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20/11/2019

N° 2019/465

Dynamique du Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale Financement de projets prévention médiation axe 5. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/465

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20/11/2019

N° 2019/485

Attribution d'aide financière en faveur de l'association Société Saint Vincent de Paul - Conseil départemental de la Gironde. Subvention. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/485

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20/11/2019

N° 2019/441

Projet de mandature 2014-2020 : Bordeaux, ville fraternelle, métropole européenne. Actualisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/441

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20/11/2019

N° 2019/446

Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Contrat de projet partenarial d'aménagement (PPA) - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/446

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20/11/2019

N° 2019/442

Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable 2018 - 2019

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/442

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20/11/2019

N° 2019/459

CAPC musée d'art contemporain. Subvention de l'Association des Amis du CAPC. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/459

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20/11/2019

N° 2019/467

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence accueil de 25 logements réalisés par la SA d'HLM MESOLIA et située rue du Docteur Timothée PIECHAUD à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/467

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20/11/2019

N° 2019/457

CAPC musée d'art contemporain. Exposition consacrée à l'artiste Lubaina Himid. Subvention de Fluxus Art Project. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/457

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20/11/2019

N° 2019/462

Bibliothèque de Bordeaux. Vente d'objets promotionnels. Nouveaux tarifs. Actualisation des tarifs. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/462

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20/11/2019

N° 2019/468

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 21 logements 149 cours du Médoc à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/468

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