Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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18/12/2019

N° 2019/595

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

18/12/2019

N° 2019/592

Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

18/12/2019

N° 2019/554

Grille des tarifs 2020 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/612

Programme d'intérêt général métropolitain. ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole '. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

18/12/2019

N° 2019/608

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

18/12/2019

N° 2019/581

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

18/12/2019

N° 2019/610

PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux - Subvention de la Ville aux propriétaires…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

18/12/2019

N° 2019/609

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété de la Ville de Bordeaux - Ajustements - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

18/12/2019

N° 2019/606

Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à fin 2018 - Approbation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

18/12/2019

N° 2019/542

Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention à la DRAC Nouvelle Aquitaine pour la désinfection et l'amélioration des conditions de conservation des collections patrimoniales. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/569

Opération Carnaval des Deux Rives 2020. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

18/12/2019

N° 2019/591

Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Vie associative et de l'Enfance. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

18/12/2019

N° 2019/570

Prix de l'Initiative 2019. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

18/12/2019

N° 2019/584

Subventions aux associations de soutien à la famille. Association AGEAC-CSF. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

18/12/2019

N° 2019/533

Restauration des monuments historiques. Programme annuel 2020. Demandes de subvention. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/561

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Centre - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/594

Egalité et Citoyenneté. Projet de partenariat entre les villes de Bordeaux et Bristol. Information. Encaissement de recette.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

18/12/2019

N° 2019/547

Subventions de fonctionnement - Programmation 2020 - Autorisation - Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

18/12/2019

N° 2019/568

Soutien des actions de promotion de la santé. Partenariat Fondation Bergonié. Autorisation - décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

18/12/2019

N° 2019/537

Musée des Beaux-arts. Convention pluriannuelle de partenariat avec le Centre hospitalier de Cadillac. Avenant n° 2. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/539

Musée des Arts décoratifs et du Design. Présentation APM Ambient Party Machines. Fixation de prix. Jeu concours. Autorisation. Signatures.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/523

Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

18/12/2019

N° 2019/535

Acceptation de reversements. Fonds de dotation pour le soutien de la Cité du Vin

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/550

Soutien au programme BALAFON. Formation des futures élites africaines. Valorisation de l'excellence universitaire bordelaise. Subvention à Sciences Po Bordeaux. Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

18/12/2019

N° 2019/573

Construction et exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service Public. Crèche Odette Pilpoul. Choix du délégataire.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET