Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/10/2019

N° 2019/434

PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/434

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07/10/2019

N° 2019/437

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2019. Cantons 1 et 4. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Délibération 2019/437

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07/10/2019

N° 2019/379

Bibliothèque de Bordeaux. Coédition d'un catalogue d'exposition avec les Editions William Blake. Autorisation. Contrat. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/379

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07/10/2019

N° 2019/439

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D-2019/42 du 7 mars 2019. Attributions et reprises de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/439

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07/10/2019

N° 2019/405

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Montgolfier. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/405

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07/10/2019

N° 2019/402

Soutien au développement des activités commerciales de Bordeaux- Subventions 2019 de la Ville à la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde pour la mise en œuvre des actions de marketing territorial et pour l'animation du réseau…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Délibération 2019/402

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07/10/2019

N° 2019/371

Base sous marine. Gratuité d'accès. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/371

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07/10/2019

N° 2019/361

Manufacture Atlantique. Participation de la Ville au financement des études de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du lieu. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/361

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07/10/2019

N° 2019/384

Dynamique du pacte de cohésion sociale et territoriale financement de projets pour l'année 2019. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/384

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07/10/2019

N° 2019/415

Egalité et Citoyenneté. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/415

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07/10/2019

N° 2019/413

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/413

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07/10/2019

N° 2019/435

Programme d'intérêt général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole '. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/435

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07/10/2019

N° 2019/440

Rapport d'activité 2018 et compte administratif de Bordeaux Métropole

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/440

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07/10/2019

N° 2019/362

Remplacement du plancher et du tapis de danse de la Salle Franklin par l'opéra national de Bordeaux. Subvention de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/362

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07/10/2019

N° 2019/430

Renaissance des Cités d'Europe - Demande de subvention de fonctionnement 2019. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/430

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07/10/2019

N° 2019/409

Convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Ville de Bordeaux et l'Association Petite Enfance, Enfance et Familles 2019 - 2021. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/409

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07/10/2019

N° 2019/420

Adoption d'un règlement de protection des arbres et d'un barème d'indemnisation par la Ville de Bordeaux afin d'améliorer la préservation de son patrimoine arboré.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

Délibération 2019/420

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07/10/2019

N° 2019/390

Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office public de l'habitat AQUITANIS. Programme de 6 logements 23 rue des Bouviers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/390

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07/10/2019

N° 2019/370

CAPC musée d'art contemporain. Opération Télérama Pass Art contemporain 2019. Gratuité d'accès. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/370

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07/10/2019

N° 2019/419

Protocole transactionnel. Concession funéraire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/419

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07/10/2019

N° 2019/393

Politique climat énergie. Démarche qualité européenne Cit'ergie. Renouvellement du label. Décision. Approbation. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Délibération 2019/393

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07/10/2019

N° 2019/417

Information sur l'évolution des compétences de la commission d'appel d'offres.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/417

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07/10/2019

N° 2019/360

Convention pluriannuelle d'objectifs Scènes de musiques actuelles SMAC d'agglomération bordelaise 2019. Signature. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/360

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07/10/2019

N° 2019/386

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Création d'une pension de famille de 25 logements réalisée par ADOMA, située 151 cours du Médoc à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/386

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07/10/2019

N° 2019/388

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office public de l'habitat AQUITANIS. Programme de 31 logements, angle cours de Québec et avenue André Reinson à Bordeaux, îlot P2A-OPUS de la ZAC les Berges du Lac - quartier Ginko. Demande…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/388

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