Documents du conseil

18/12/2019

N° 2019/588

Structure d'accueil de la Petite Enfance La Berge du Lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/588

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18/12/2019

N° 2019/579

Petite Enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2020. Autorisation de signer les conventions.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/579

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18/12/2019

N° 2019/576

Convention de partenariat de soutien à la parentalité Caisse d'Allocation Familiales. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/576

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18/12/2019

N° 2019/575

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et le service de consultation transculturel du CHU. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/575

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18/12/2019

N° 2019/527

BORDEAUX. 32 rue Basque. Cession à la Ville d'une parcelle de terrain nu cadastrée NW 73 d'une superficie de 828 m². Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/527

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18/12/2019

N° 2019/607

Schéma directeur de la pratique du skateboard à Bordeaux. Approbation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/607

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18/12/2019

N° 2019/525

Bordeaux - Immeuble bâti sis 4rue Saint Maur - Prise à bail emphytéotique au profit de la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/525

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18/12/2019

N° 2019/532

Subvention à diverses associations en faveur de la Culture. Autorisation. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/532

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18/12/2019

N° 2019/611

Programme d'intérêt général (PIG) métropolitain ' Le Réseau de la réhabilitation de Bordeaux Métropole ' - Participation de la Ville de Bordeaux au financement des travaux - Signature de la convention communale

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/611

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18/12/2019

N° 2019/551

Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique. Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

Délibération 2019/551

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18/12/2019

N° 2019/526

BORDEAUX - Avenue Laroque - désaffectation/déclassement - Emprise de 276 m² à détacher de la parcelle TB 56 - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/526

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18/12/2019

N° 2019/553

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/553

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18/12/2019

N° 2019/613

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes. Canton 1. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Délibération 2019/613

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18/12/2019

N° 2019/560

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin Public - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/560

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18/12/2019

N° 2019/562

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Caudéran - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/562

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18/12/2019

N° 2019/521

Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Délibération 2019/521

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18/12/2019

N° 2019/563

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Sud - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/563

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18/12/2019

N° 2019/543

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/543

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18/12/2019

N° 2019/545

CAPC musée d'art contemporain. Catalogue de l'exposition consacrée à l'artiste Danh Vo. Modification des stocks. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/545

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18/12/2019

N° 2019/589

SPL SBEPEC.Rapport 2019. Exercice 2018. En application de l'article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stephan DELAUX

Délibération 2019/589

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18/12/2019

N° 2019/555

Réglementation portant autorisation de stationnement de certains véhicules d'intérêt général et collectif en zone payante

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/555

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18/12/2019

N° 2019/566

Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2019. Demandes de subvention supplémentaires présentées par les associations de commerçants et artisans…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Délibération 2019/566

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18/12/2019

N° 2019/565

Appui au développement des activités commerciales et artisanales - Développement de l'intervention de la société anonyme d'économie mixte "InCité Bordeaux La Cub" ("SAEML InCité Bordeaux La Cub") - Augmentation de capital - Modification des statuts …

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Délibération 2019/565

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18/12/2019

N° 2019/600

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard. Transfert au sein du réseau de l'enseignement agricole public. Convention. Autorisation. Décision.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

Délibération 2019/600

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18/12/2019

N° 2019/559

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/559

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