Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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01/10/2024

N° 2024/250

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/250

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01/10/2024

N° 2024/251

Information sur les décisions d'orientation pour le Crédit Municipal de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/251

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01/10/2024

N° 2024/252

Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de Nouvelle-Aquitaine (CRESS-NA) - Année 2024 - Subvention de fonctionnement pour l'organisation du Bordeaux GSEF 2025 - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/252

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01/10/2024

N° 2024/253

Atelier Remuménage - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/253

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01/10/2024

N° 2024/269

Aide aux adhérents des associations utilisatrices des piscines bordelaises:dispositif municipal de soutien financier à la prise de licence dans les clubs de natation, plongée et disciplines associées. Adoption. Autorisations.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/269

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01/10/2024

N° 2024/270

Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Adoption. Autorisations.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/270

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01/10/2024

N° 2024/271

Attribution d'aides en faveur des associations.
Appel à Manifestation d'intérêt du Conseil Bordeaux Seniors Actions 2024. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/271

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01/10/2024

N° 2024/272

Attribution d'aides en faveur des associations. Projet Educatif de Territoire Grandir & s'épanouir 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/272

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01/10/2024

N° 2024/273

Attribution et réajustement d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/273

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01/10/2024

N° 2024/274

Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/274

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01/10/2024

N° 2024/275

Subventions à diverses associations culturelles.Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/275

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01/10/2024

N° 2024/255

Projet Bordeaux Centre ancien : opération d'aménagement - Convention de partenariat pour le financement des études d'assistance à maitrise d'ouvrage - Décision - Convention - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/255

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01/10/2024

N° 2024/256

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/256

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01/10/2024

N° 2024/257

Opération programmée d'Amélioration de l'habitat Copropriété dégradée multisites

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/257

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01/10/2024

N° 2024/258

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/258

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01/10/2024

N° 2024/259

"Bordeaux facilite les initiatives citoyennes" : mise en place d'une stratégie de développement, d'accompagnement et de soutien aux initiatives citoyennes

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/259

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01/10/2024

N° 2024/260

Extension du périmètre Natura 2000 du site FR7200700 ' La Garonne en Nouvelle-Aquitaine ' - décision - autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/260

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01/10/2024

N° 2024/261

Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole 2022-2026

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/261

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01/10/2024

N° 2024/262

Cession à BORDEAUX METROPOLE de la parcelle AD 146 rue Charles Chaigneau

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/262

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01/10/2024

N° 2024/263

Cession à BORDEAUX METROPOLE d'une emprise de la parcelle AD 166 rue des Queyries- Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/263

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01/10/2024

N° 2024/264

Ville de Bordeaux - Acquisition d'un local de convivialité situé rue Henri Dunant et rue de Cénac à Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/264

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01/10/2024

N° 2024/265

Ville de Bordeaux. 80 rue Hortense et 87 quai de Queyries. Acquisition auprès de la SAS d'Aménagement Bastide Niel des lots B017 et B018 de la ZAC Bastide Niel d'une surface de 5 946 m² environ correspondant aux parcelles cadastrées AZ 61, AZ 190 et…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/265

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01/10/2024

N° 2024/266

BORDEAUX- Avenue de Labarde - Désaffectation déclassement de l'ancien ' Village andalou ' localisé sur les parcelles GW4 et GW5 - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/266

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01/10/2024

N° 2024/267

Ville de Bordeaux. Plan de formation - Bilan 2023 - Plan 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/267

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01/10/2024

N° 2024/268

Soutien au sport de haut niveau. Accompagnement des clubs ayant eu des athlètes médaillés aux Jeux Olympiques et Paralympiques. Attribution de subventions. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/268

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