Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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25/03/2019

N° 2019/90

Education à la santé. Action santé environnementale. Empreinte Ecologique, et gestes quotidiens. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

25/03/2019

N° 2019/96

Equipement en tableaux numériques interactifs des écoles privées sous contrat d'association. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

25/03/2019

N° 2019/77

Aliénation par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis d'un logement individuel situé 10 passage Poissonnier à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

25/03/2019

N° 2019/78

Aliénation par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis de 9 logements collectifs situés 32 rue Camille Godard à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

25/03/2019

N° 2019/111

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

25/03/2019

N° 2019/61

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat en nature avec le Fonds de dotation CIR. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/48

Théâtre La Manufacture Atlantique. Acquisition par la Ville des parcelles BY 422 ET BY 429. Immeuble situé 220 bd Albert 1er à Bordeaux. Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 3_PVA_20190325

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

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25/03/2019

N° 1_ODJ_20190325

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

pdf 45.42 Ko

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25/03/2019

N° 2_CR_20190325

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

Date de publication : 26/03/2019

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

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07/03/2019

N° 2019/42

Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal à son Maire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

07/03/2019

N° 2019/41

Détermination du nombre d'Adjoints au Maire et élection

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

07/03/2019

N° 3_PVA_20190307

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 mars 2019

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 mars 2019

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07/03/2019

N° 1_ODJ_20190307

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 mars 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 mars 2019

pdf 14.72 Ko

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07/03/2019

N° 2_CR_20190307

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 mars 2019

Date de publication : 08/03/2019

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 mars 2019

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04/02/2019

N° 2019/27

Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association COS.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

04/02/2019

N° 2019/33

Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'huissiers de justice non réglementées par décret sur le territoire de Bordeaux Métropole. Groupement 2. Intégré partiel.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

04/02/2019

N° 2019/2

Convention pour l'encaissement des produits de la vente de repas dans les sites de propreté et espaces verts par la Ville de Bordeaux pour le compte de Bordeaux Métropole

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

04/02/2019

N° 2019/11

Convention-cadre de partenariat entre le Musée du Louvre et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

04/02/2019

N° 2019/25

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux. Adoption.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

04/02/2019

N° 2019/3

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

04/02/2019

N° 2019/16

Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition As movable as butterflies Les chochin du Japon. Edition et diffusion du catalogue de l'exposition. Signature. Fixation du prix.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

04/02/2019

N° 2019/17

Conservatoire Jacques Thibaud. Montant des vacations des jurys et prise en charge des frais de séjour et de transport accordés aux jurys et aux intervenants. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

04/02/2019

N° 2019/4

Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de 66 maisons individuelles situés rue Jean Forton à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

04/02/2019

N° 2019/19

Petite Enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2019. Autorisation de signer les conventions.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET