Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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04/02/2019

N° 2019/24

Conventions de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association ASSEM. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

04/02/2019

N° 2019/34

Cession à titre onéreux des biens mobiliers de la piscine Galin dans le cadre de la réhabilitation totale du site. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

04/02/2019

N° 2019/35

Refonte du règlement d'intervention en faveur des copropriétés dégradées ciblées dans le cadre de l'OPAH RU CD

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

04/02/2019

N° 2019/10

Etude sur le développement du spectacle vivant. Demande de subventions. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

04/02/2019

N° 2019/9

Saison culturelle Liberté! 2019. Attribution de subventions. Conventions. Autorisation. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

04/02/2019

N° 2019/20

Petite Enfance. Actions de formation pour les assistants maternels dans le cadre des relais assistantes maternelles Bordeaux Centre - Saint Augustin, Bordeaux Sud Bastide, Bordeaux Nord Maritime et Bordeaux Caudéran. Autorisation de signer la…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

04/02/2019

N° 2019/40

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

04/02/2019

N° 2019/5

Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de 31 logements individuels situés rue Bourbon à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

04/02/2019

N° 2019/18

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

04/02/2019

N° 2019/13

Base sous-marine. Partenariat avec l'association Cultures du Cœur Gironde. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

04/02/2019

N° 2019/8

Dispositif de lutte contre la précarité énergétique de Bordeaux Métropole Ville de Bordeaux 2017-2020. Avenant relatif au partenariat avec la Fondation Abbé Pierre pour le remplacement de l'électroménager énergivore

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

04/02/2019

N° 2019/6

Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENE de 6 logements situés rue Lombard à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

04/02/2019

N° 2019/39

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

04/02/2019

N° 2019/15

Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec la société ArianGroup dans le cadre d'un don d'une maquette intégrée et présentée dans les nouveaux espaces rénovés consacrés aux XXe et XXIe siècles. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

04/02/2019

N° 2019/32

Actualisation du règlement intérieur des piscines municipales. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

04/02/2019

N° 2019/38

PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées
du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

04/02/2019

N° 2019/14

Muséum - sciences et nature. Horaires d'ouverture. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

04/02/2019

N° 2019/22

Convention de partenariat soutien à la parentalité Caisse d'Allocations Familiales. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

04/02/2019

N° 2019/12

Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Mécénat de Madame Elisabeth Wilmers, propriétaire du Château Haut Bailly. Conventions. Autorisations. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

04/02/2019

N° 2019/7

Aliénation par l'Office public de l'habitat Aquitanis d'une maison située 4 rue Dublan à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

04/02/2019

N° 2019/29

Fonds d'Investissement des quartiers 2018. Quartier Chartrons / Grand Parc / Jardin Public. Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Mme Anne-Marie CAZALET

04/02/2019

N° 2019/30

Modification de la sectorisation scolaire : quartier 6 (Bordeaux Sud) et quartier 7 (Bastide)

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

04/02/2019

N° 2019/31

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité Femme/Homme. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

04/02/2019

N° 2019/26

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux. Adoption

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

04/02/2019

N° 2019/1

Convention de partenariat 2019 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux. Signature. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Virginie CALMELS