Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

Rechercher un document

Affichage de 3276 à 3300 sur 3358

25/03/2019

N° 2019/74

Bibliothèque de Bordeaux. Vente de documents exclus des collections. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/73

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec l'association Mes mains en or. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/72

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de mécénat financier entre la Ville de Bordeaux la Fondation du Patrimoine pour la restauration de 3 ouvrages du fonds Montaigne. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/56

Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Tarifs. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/54

Convention pluriannuelle d'objectifs multipartite, entre la Ville de Bordeaux et le Centre de développement chorégraphique national. La Manufacture, l'Etat et la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde. Signature. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/51

BORDEAUX. 34, allée des Pins. Défaut de paiement du prix d'adjudication. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/86

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin-Public - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

25/03/2019

N° 2019/97

Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

25/03/2019

N° 2019/59

CAPC Musée d'Art Contemporain. Exposition Danh Vo. Catalogue. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/52

Saison culturelle Liberté! Bordeaux 2019. CAPC Musée d'Art Contemporain. Partenariat avec la Fondation Gandur et la Cité Internationale de la BD et de l'image (CIBDI) d'Angoulême. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/71

Musée des Beaux-Arts. Partenariat avec la société Universal Muséum of Art dans le cadre du projet CLIC France. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/98

Partenariat entre l'UNESCO et la Ville de Bordeaux dans le cadre de la campagne de la Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

25/03/2019

N° 2019/93

Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions 2019. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

25/03/2019

N° 2019/66

Musée d'Aquitaine. Mécénat financier avec le Fonds Handicap & Société par Intégrance. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/85

Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de blocs béton, location et installation de blocs de béton et de séparateurs de voies destinés à la sécurisation de manifestations municipales entre la Ville de Bordeaux et les villes de Bruges…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

25/03/2019

N° 2019/108

Charte du bien construire à Bordeaux Métropole - Présentation - Information au conseil

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

25/03/2019

N° 2019/81

Exonération d'occupation du domaine public pour les commerces sédentaires et non sédentaires impactés par le mouvement social des "gilets jaunes"

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

25/03/2019

N° 2019/105

Prime de fonction dite prime numérique aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

25/03/2019

N° 2019/82

Dénomination de voies et d'espaces publics

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

25/03/2019

N° 2019/62

Musée d'Aquitaine et Musée du quai Branly-Jacques Chirac. Convention-cadre de coopération scientifique et culturelle. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/113

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Notification des marchés et avenants du 1er janvier au 31 décembre 2018 pour la…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

25/03/2019

N° 2019/102

Télétravail : réajustement du nombre de jours ouverts au télétravail - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

25/03/2019

N° 2019/44

Vote des taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières pour 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

25/03/2019

N° 2019/67

Musée d'Aquitaine. Subvention pour la rénovation des espaces XXe et XXIe siècles. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/107

Mission Handicap. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Attribution.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Joël SOLARI