Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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09/04/2024

N° 2024/117

Bordeaux Fête le Vin 2024 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Subvention - Autorisation - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/118

Renouvellement du contrat de concession de service portant délégation de service public relatif à l'exploitation, la gestion et l'entretien du Golf de Bordeaux-Lac. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 1_ODJ_20240409

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

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09/04/2024

N° 2_CR_20240409

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

Date de publication : 10/04/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

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09/04/2024

N° 2024/7

Question écrite présentée par Monsieur Philippe POUTOU pour que Bordeaux s'engage dans l'édification d'une Maison Esclavages et Résistances

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 3_PVA_20240409

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

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05/03/2024

N° 2024/49

Participation à l'appel à projets ' Economies et efficience de l'eau ' de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/50

Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/51

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/52

Expertise structure - Subventions de la ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/53

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé.Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/54

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 89 logements rue du tri postal à Bordeaux, îlot 8.19 de la ZAC St Jean Belcier, quartier Armagnac Sud. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/55

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 64 logements îlot 8.21C du quartier Armagnac Sud à Bordeaux, de la ZAC Saint-Jean Belcier. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/56

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/57

Association VELO CITE - Subvention triennale 2024-2026 - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/58

Bordeaux. Régularisations foncières suite au transfert de compétence loi MAPTAM - Puits de géothermie de Grand Parc et de la centrale de géothermie de Mériadeck

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/59

AOT Restaurants Cité du Vin. Remise gracieuse exceptionnelle redevance janvier 2023. Autorisation. Avenants. Signatures.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/60

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/61

Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/62

Recours aux contrats d'apprentissage ville de Bordeaux - rentrée scolaire 2024-2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/63

Remises gracieuses - trop perçu de salaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/64

Modification de l'organisation et du fonctionnement de la Commission Consultative
des Services Publics Locaux - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/65

JOP 2024. Accompagnement de la deuxième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/66

Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/67

Remise gracieuse de loyer. Association l'Œil la Lucarne. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/03/2024