Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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05/03/2024

N° 2024/68

CAPC. Week-end Famille. Evénement Cool Kids Club 2024. Gratuité. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/69

Bibliothèques. Organisation d'un jeu concours 'Le prix des lecteurs BD des bibliothèques de Bordeaux'. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/70

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/71

Convention annuelle 2024 entre la Ville de Bordeaux et l'association Invest In Bordeaux. Autorisation. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/72

Cotisations aux organismes - Année 2024 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/73

Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation de la ville de Bordeaux pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE IKOS - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/74

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence hôtelière à vocation sociale (RHVS) de 10 logements réalisée par l'OPH AQUITANIS au 8 rue Honoré Picon à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/75

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 30 logements 105 quai de Queyries à Bordeaux, îlot B026 de la ZAC Bastide Niel. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/76

Attribution d'une subvention à l'Association Climate Chance - Autorisation - Décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/77

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/78

Musée d'Aquitaine. CNRS. Accompagnement au développement de la Recherche de l'UMR 5319 Passages. Convention de financement 2023-2028. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/79

Dénomination des voies, espaces et établissements publics - Autorisation - Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/80

Subvention GIP Médiation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/2

Vœu proposé par le groupe Bordeaux Ensemble présenté par Monsieur Nicolas FLORIAN portant sur le maintien de l'équilibre territorial dans l'attribution du FDAEC

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/47

Rapport d'information relatif au Grand dialogue citoyen, présentation de l'avis de la convention citoyenne

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

05/03/2024

N° 2024/48

Convention cadre Contrat de Ville Métropolitain. Autorisation. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 3_PVA_20240305

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

pdf 33.69 Mo

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05/03/2024

N° 1_ODJ_20240305

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

pdf 137.48 Ko

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05/03/2024

N° 2_CR_20240305

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

Date de publication : 06/03/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

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30/01/2024

N° 2024/40

Présidence de la Ville de Bordeaux de l'association Global social economy forum (GSEF). Financement de fonctionnement 2024 de la ville de Bordeaux à l'association GSEF. Subvention. Convention

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/41

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/42

Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/43

Adhésion à un groupement de commandes pour les prestations de service juridique de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du numérique entre la commune de Bordeaux et Bordeaux Métropole…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/44

Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux ou corporels.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/45

Remise gracieuse à titre exceptionnel - Droits de place Marchés Neufs et Royal - Autorisation / décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 02/02/2024