Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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30/01/2024

N° 2024/46

Bordeaux. Avenue des 40 Journaux, Rue Lavignolle et Avenue Marcel Dassault. Co-maîtrise d'ouvrage. Eclairage public. Participation financière. Convention. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/1

Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT concernant les techniques managériales au Jardin Botanique

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/1

Décès d'un adjoint au maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en œuvre.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/2

Adoption du contrat de co-développement 2024-2027 entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/3

Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs - M57

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/4

Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l'agence France Locale. Année 2023 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/5

Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à mi-2023 - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/6

Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Bordeaux concernant la réalisation des espaces publics programmés - Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/7

Arc-en-Rêve.Subvention de la Ville de Bordeaux 2024.Décision.Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/8

Opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain volet copropriétés dégradées (OPAH-RU CD) de Bordeaux. Convention financière des copropriétés aidées dans le cadre du dispositif.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/9

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/10

Coup de Pouce - Aide pour l'amélioration du parc privé.Subvention de la Ville.Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/11

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/12

Opération Carnaval des Deux Rives 2024. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/13

BORDEAUX - aménagement des allées de Tourny. Transfert organisation de la concertation à Bordeaux Métropole.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/14

Bordeaux. Projet Urbain Brazza. Réalisation de l'allée des coteaux. Co-maîtrise d'ouvrage. Participation financière. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/15

SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/16

Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Déclassement rétroactif suite à la vente d'une parcelle entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole par acte administratif des 11 avril et 9 mai 2000 -…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/17

Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Déclassement par anticipation de l'assiette foncière du centre commercial Europe - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/18

Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Cession à Proxicommerce d'une emprise d'environ 13 716 m² correspondant à l'assiettes foncière du centre commercial Europe - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/19

Bordeaux -112 rue Malbec - Abandon de la consultation de Janvier 2021 et abrogation de la délibération de cession à Vilogia/Kaufman et Broad de l'ensemble immobilier bâti cadastré CX 199p, 201 et 206 d'une superficie d'environ 1380 m². Décision…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/20

Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association ACOSMB et la Ville de Bordeaux pour l'année 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/21

Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association UBM et la Ville de Bordeaux pour les années 2024 et 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/22

Elargissement des emplois éligibles au forfait des cadres

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/23

Versement de la prime de revalorisation aux médecins exerçant en établissements et services sociaux et médico-sociaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024