Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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30/01/2024

N° 2024/24

Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Année 2024.
Subvention de fonctionnement. Animation de la cellule TPE. Animation et gestion de la pépinière éco-créative des Chartrons.
Conventions. Décisions. Autorisations

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/25

Contrat de concession de services. Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux. Rapport annuel de l'exercice…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/26

Accompagnement de la vie sportive. Attribution des subventions d'aide au fonctionnement pour l'année 2024. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/27

Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/28

Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel SBSL de l'exercice clos le 31 décembre 2022.Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/29

Constitution d'un groupement de commandes pour la production de repas pour le portage de repas à domicile des séniors des Villes de Bordeaux et de Mérignac, entre la Ville de Bordeaux et le CCAS de Mérignac

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/30

Projet de recherche APPIE sur le bien-être de l'enfant - Partenariat avec l'université de Bordeaux - Convention

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/31

Transfert de locaux scolaires - Ouverture d'un groupe scolaire - Modification de la sectorisation scolaire Quartier 6 et 7

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/32

Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/33

Attribution d'une subvention d'investissement au bénéfice de l'association le Garage Moderne en vue des travaux de réhabilitation de l'immeuble situé 1 rue des Etrangers à Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/34

Bibliothèques. Organisation de deux jeux concours. Règlements. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/35

Société touristique d'animation de Bordeaux Lac (STABL) - Rapport d'activité et analyse financière du Casino de Bordeaux - Exercice 2021/2022 - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/36

Caisse Sociale de Développement Local-Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/37

Mission Locale Bordeaux Avenir Jeunes - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/38

Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Prolongation de la durée de la convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/39

Soutien aux associations dans le cadre de l'édition 2024 des Journées des langues maternelles et paternelles - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 3_PVA_20240130

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

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30/01/2024

N° 1_ODJ_20240130

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

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30/01/2024

N° 2_CR_20240130

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

Date de publication : 31/01/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

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30/01/2024

N° 2024/4

Question écrite de Monsieur Thomas CAZENAVE concernant l'expérimentation pour la mise à sens unique des avenues Louis-Barthou et Général Leclerc à Caudéran

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/3

Question écrite de Monsieur Fabien ROBERT concernant le stationnement sur voirie

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Date de publication : 02/02/2024

12/12/2023

N° 1_ODJ_20231212

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

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12/12/2023

N° 2_CR_20231212

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

Date de publication : 13/12/2023

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

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12/12/2023

N° 3_PVA_20231212

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

pdf 50.82 Mo

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12/12/2023

N° 2023/382

Aide exceptionnelle à la création de structure de logements spécifiques : projet de résidence hôtelière à vocation sociale située passage Hermitte à Bordeaux réalisée par la SA Soliha Nouvelle Aquitaine.
Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 15/12/2023