Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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12/12/2023

N° 2023/383

Bordeaux au sein de la Francophonie - Participation au fonds de coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) - Appui au projet de promotion de l'énergie solaire hors réseau dans la Commune de Lokossa (Bénin) -…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/383

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12/12/2023

N° 2023/384

Action de Solidarité avec l'Arménie - Appui à un projet du Fonds Arménien de France - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/384

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12/12/2023

N° 2023/385

Aide exceptionnelle - Médecins Sans Frontières - Autorisation-Décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/385

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12/12/2023

N° 2023/386

Subventions de fonctionnement - Programmation 2024 - Centres sociaux et espaces de vie sociale.
Autorisation. Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/386

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12/12/2023

N° 2023/387

Subventions de fonctionnement Animation Quartiers Politique de la Ville. Programmation 2024. Autorisation. Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/387

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12/12/2023

N° 2023/388

Subventions d'aides exceptionnelles Développement Social Urbain. Programmation 2023. Autorisation. Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/388

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12/12/2023

N° 2023/389

Subvention Réussite Educative. Programmation 2023. Autorisation.Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/389

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12/12/2023

N° 2023/367

Société Bordeaux Atlantique - Matmut Atlantique - Prêt à usage pour deux poches de stationnement, entrée sud de la Réserve écologique des Barails - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/367

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12/12/2023

N° 2023/368

Délibération annuelle permettant le recrutement de personnel contractuel

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/368

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12/12/2023

N° 2023/369

Rapport d'activité de l'exercice 2022 de la société Urbicité, titulaire du contrat de partenariat de la Cité municipale - Information du conseil municipal.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/369

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12/12/2023

N° 2023/370

Accompagnement de la Vie Sportive. Attributions de subvention. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/370

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12/12/2023

N° 2023/371

Attribution d'aides en faveur des associations. Programme seniors. Subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/371

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12/12/2023

N° 2023/372

Attribution de subventions en faveur des associations œuvrant dans le champ de l'enfance et la jeunesse. Fonds inflation 2023. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/372

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12/12/2023

N° 2023/373

Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur des jeunesses. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/373

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12/12/2023

N° 2023/375

Dispositif école et cinéma

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/375

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12/12/2023

N° 2023/376

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/376

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12/12/2023

N° 2023/377

Conventions pluriannuelles d'objectifs. Subventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/377

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12/12/2023

N° 2023/378

Règlement de visite des musées de Bordeaux. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/378

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12/12/2023

N° 2023/379

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/379

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12/12/2023

N° 2023/380

Bassin des Lumières. Analyse économique et financière et rapport d'activité 2022. Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/380

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12/12/2023

N° 2023/381

SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès) - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Rapport des administrateurs - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/381

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12/12/2023

N° 2023/374

Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la vie associative et de l'enfance. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/374

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12/12/2023

N° 2023/390

Petite Enfance. Actions d'éveil culturel et artistique pour l'année 2024
Autorisation de signer les conventions.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/390

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12/12/2023

N° 2023/391

Subventions aux associations en charge des établissements d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement a la parentalité.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/391

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12/12/2023

N° 2023/392

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire accordée a l'association des centres d'animation de Bordeaux.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/392

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