Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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12/12/2023

N° 2023/393

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire accordée à l'association AGEP.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/393

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12/12/2023

N° 2023/394

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle AGEAC - CSF

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/394

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12/12/2023

N° 2023/395

Subventions aux associations - autorisation de signer - affectation et versement d'une subvention d'investissement accordée à l'association Interlude

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/395

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12/12/2023

N° 2023/396

Crèche - Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement multi-accueil de la petite enfance Montgolfier pour intégrer une clause relative à la mise en œuvre du Bonus…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/396

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12/12/2023

N° 2023/397

Structure d'accueil de la Petite enfance Berge du Lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/397

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12/12/2023

N° 2023/360

Subventions exceptionnelles épiceries solidaires. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/360

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12/12/2023

N° 2023/361

Adhésion de la ville de Bordeaux à l'AFAUP. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/361

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12/12/2023

N° 2023/362

Transfert de compétence enseignement supérieure et recherche. Transfert du soutien à l'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux ainsi que des biens immobiliers et mobiliers mis à disposition de l'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux au…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/362

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12/12/2023

N° 2023/363

Bordeaux. Transfert compétence tourisme. Transfert de propriété à titre gratuit dans le cadre de la loi Maptam de la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Equipements relatifs au tourisme d'affaires. Régularisation secteur parc des Expositions…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/363

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12/12/2023

N° 2023/364

Convention relative à l'organisation d'une agence postale communale.
Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/364

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12/12/2023

N° 2023/365

Bordeaux. Conclusion d'un bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux à AQUITANIS. Parcelles TB 87 - 88 et 89 - Lot 1. Centre d'animation social et culturel de Bordeaux Lac. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/365

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12/12/2023

N° 2023/366

Ville de Bordeaux. Quartier Grand Parc. Avenue Emile-Counord. Cage d'escalier D5. Constitution de servitude de tour d'échelle au profit de CDC Habitat. PX 128p. 29 m². Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/366

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12/12/2023

N° 2023/345

Présentation du rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/345

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12/12/2023

N° 2023/352

ZAC Bastide Niel - Modification du programme des équipements publics. Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/352

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12/12/2023

N° 2023/353

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure.
Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/353

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12/12/2023

N° 2023/354

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé.
Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/354

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12/12/2023

N° 2023/355

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/355

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12/12/2023

N° 2023/356

SEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur
les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des
collectivités territoriales - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Information au Conseil

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/356

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12/12/2023

N° 2023/357

Convention quinquennale de prêt de matériel de sécurité routière par la Préfecture de la Gironde auprès de la Mairie de Bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/357

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12/12/2023

N° 2023/358

Signature de la convention 2024-2026 avec l'ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/358

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12/12/2023

N° 2023/359

Stationnement Payant - Rapport annuel Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - 2022. Information.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/359

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12/12/2023

N° 2023/402

Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/402

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12/12/2023

N° 2023/403

Actualisation des droits de place 2024 - Autorisation - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/403

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12/12/2023

N° 2023/404

Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2024.Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/404

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12/12/2023

N° 2023/405

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en 2023 - Subventions - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 15/12/2023

Délibération 2023/405

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