Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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12/12/2023

N° 2023/406

Composition et modalités de fonctionnement des conseils de quartier 2023-2026

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/407

Dénomination de voies et d'espaces publics

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/408

Education Artistique et Culturelle. Appel à projet résidences artistiques. Subventions. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/409

Programmation Projets de Prevention de la Délinquance. Subventions de projets. Autorisation.Décision.Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/410

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2023 et le 30 juin 2023.Information du Conseil Municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/411

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Décisions prises au sein de la Direction Générale de la proximité et des relations avec la Population. Information du Conseil Municipal.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/50

Question écrite présentée par Madame Catherine FABRE concernant le fonds dédié de 1,5 M€ pour ' soutenir les associations bordelaises qui auraient à faire face à des renchérissements majeurs de leurs coûts '

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Catherine FABRE

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/398

Structure d'accueil de la Petite enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/399

Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/400

Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane Larralde - Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022 - Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/401

Structure d'accueil de la Petite enfance Pilpoul. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/346

Analyse économique et financière de l'exercice 2022 de la caisse de crédit municipal de la ville de Bordeaux. Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/347

Budget primitif 2024. Adoption.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/348

Approbation du rapport de la CLECT du 10 novembre 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/349

Contrats de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant n°2

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/350

Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2023. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/351

Fonds d'Aides aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

07/11/2023

N° 1_ODJ_20231107

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

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07/11/2023

N° 2023/293

Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Subventions d'associations. Autorisation.Décision.Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/294

Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/295

Exercice 2023 - décision modificative n°2

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/296

Créances irrécouvrables. Admission en non valeur année 2023. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/297

Modification de la charte éthique de la ville de Bordeaux en matière de mécénat

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/332

Projet "RéZeau" : parcours d'insertion dans l'emploi d'animateur de réseaux sociaux Bordeaux Bastide Benauge

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2023/333

Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Université Bordeaux Montaigne.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 09/11/2023