Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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18/12/2019

N° 2019/593

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité femmes-hommes. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

18/12/2019

N° 2019/585

Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

18/12/2019

N° 2019/548

Programmation Prévention de la Délinquance

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

18/12/2019

N° 2019/552

Bordeaux au sein de la Francophonie. VOLET VILLE DURABLE. Participation au Fonds de Coopération pour l'appui au projet d'amélioration de l'accès à l'eau et à l'assainissement dans la commune de Rosso en Mauritanie. Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

18/12/2019

N° 3_PVA_20191218

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 18 décembre 2019

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 18 décembre 2019

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18/12/2019

N° 1_ODJ_20191218

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 18 décembre 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 18 décembre 2019

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18/12/2019

N° 2_CR_20191218

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 18 décembre 2019

Date de publication : 19/12/2019

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 18 décembre 2019

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18/12/2019

N° 2019/9

Motion de soutien à l'antenne locale de FIP Bordeaux Arcachon et à ses équipes

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

20/11/2019

N° 3_PVA_20191120

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 20 novembre 2019

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 20 novembre 2019

pdf 94.43 Mo

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20/11/2019

N° 1_ODJ_20191120

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 20 novembre 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 20 novembre 2019

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20/11/2019

N° 2019/506

Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/510

BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019. Exercice 2018. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/511

InCité. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019. Exercice 2018. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/504

Sport éducatif et de loisirs et de haut niveau. Attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement. Année 2019. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/507

Handicap. Accessibilité. Convention de don avec L'Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Joël SOLARI

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/509

Bordeaux - Adhésion à un groupement de commandes pour la passation d'un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la réalisation des espaces publics et de voirie programmés dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Les Aubiers

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/502

Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de l'enfance et de la jeunesse. Adoption.Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/500

Remise gracieuse, assistantes maternelles. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/508

Requalification de la place Gambetta. Convention financière entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/518

Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2019. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/505

Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/512

LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019.Exercice 2018. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/470

Adhésion au Réseau mondial UNESCO des villes apprenantes. Autorisation. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/519

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2019 et le 30 juin 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Date de publication : 21/11/2019

20/11/2019

N° 2019/469

Démarche zéro plastique à usage unique : validation du plan d'action. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Date de publication : 21/11/2019