Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/10/2019

N° 2019/387

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA LOGIS ATLANTIQUE. Programme de 19 logements 99-104 quai Paludate à Bordeaux. ZAC Saint Jean Belcier (OIN) - ilot 4.3 secteur Paludate. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

07/10/2019

N° 2019/410

Appel à projets Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Participation financière de Bordeaux Métropole. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

07/10/2019

N° 2019/412

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux personnes LGBT+. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

07/10/2019

N° 2019/381

Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Contrat de dépôt du fonds d'archives de Camille de Mensignac par la Société archéologique de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt. Autorisation de…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/397

Convention de mise à disposition de service de radiocommunication sur l'infrastructure nationale partageable des transmissions (I.N.P.T)

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

07/10/2019

N° 2019/404

Attribution d'aides en faveur des associations. Générations Seniors. Subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

07/10/2019

N° 2019/357

Conservatoire Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Sollicitation. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/363

Subventions au bénéfice d'opérateurs culturels. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/407

Dispositif petits déjeuners dans les écoles de Bordeaux. Convention de mise en œuvre avec les services de l'Education Nationale de la Gironde. Demande de subvention. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

07/10/2019

N° 2019/418

Demande de remise gracieuse d'un agent victime d'une agression

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

07/10/2019

N° 2019/380

Bibliothèque de Bordeaux. Mise à jour du Règlement intérieur. Actualisation des tarifs.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/359

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Bordeaux et la SCOP Glob théâtre, l'Etat, la Région Nouvelle Aquitaine et le Département de la Gironde. Signature. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/368

Musée d'Aquitaine. Partenariat avec le Bordeaux Convention Bureau. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/367

Musée d'Aquitaine. Partenariat avec SNCF Gares & Connexions. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/424

Bordeaux. Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot. Transfert de gestion d'une dépendance du domaine public conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) pour la réalisation d'un espace sportif. Approbation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

07/10/2019

N° 2019/428

Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Charte écoquartier pour le secteur du Belvédère - Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

07/10/2019

N° 2019/403

Augmentation des tarifs pour la sécurisation des foires attractions

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

07/10/2019

N° 2019/392

Renouvellement de l'accord de coopération entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la communauté urbaine de Douala. Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

07/10/2019

N° 2019/365

Musée des Beaux-Arts. Labels ' Le musée sort de ses murs 2019 ' et ' Exposition d'Intérêt National 2020 '. Demandes de subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Autorisations.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/429

Association le 308-Maison de l'architecture en Nouvelle-Aquitaine (308-MA).Subvention 2019.Décision.Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

07/10/2019

N° 2019/398

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

07/10/2019

N° 2019/427

Avis de la Ville de Bordeaux sur le projet d'extension et de révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable (SPR) de Bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

07/10/2019

N° 2019/426

Bordeaux - Secteur Chantecrit/Vaillant/Saint Louis - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

07/10/2019

N° 2019/358

Convention Opéra National de Bordeaux entre l'Etat, la Région Nouvelle Aquitaine, la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée de l'Opéra 2018-2022. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/383

Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Dépôt du fonds d'archives du groupe écologiste du conseil municipal de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt. Autorisation de la signature du contrat de…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT