Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/10/2019

N° 2019/414

Egalité et Citoyenneté. Hébergement des femmes victimes de violences conjugales. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/414

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07/10/2019

N° 2019/411

Appel à projets Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/411

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07/10/2019

N° 2019/422

Le sport prend ses quartiers. Subventions et conventions de partenariat. Année 2019. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/422

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07/10/2019

N° 2019/385

Attribution de subventions à l'association des centres d'animation de quartiers de Bordeaux dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/385

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07/10/2019

N° 2019/396

Ateliers du tramway de Bordeaux Bastide. Autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement. Avis

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/396

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07/10/2019

N° 2019/436

SA d'HLM Domofrance - Remboursement de la soulte concernant le rachat de patrimoine à la SA d'HLM Logévie - Emprunt de type PTP d'un montant de 209 562,47 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Délibération 2019/436

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07/10/2019

N° 2019/364

Subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour les programmes d'acquisition et de restauration des Musées. Titres de recette. Signature. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/364

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07/10/2019

N° 2019/374

Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention à la DRAC Nouvelle Aquitaine pour l'acquisition d'un document patrimonial. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/374

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07/10/2019

N° 2019/423

Domaine de La Dune. Convention d'hébergement 2019/2020 : CFA Sport Animation Nouvelle Aquitaine (Talence). Décision. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/423

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07/10/2019

N° 2019/369

CAPC musée d'art contemporain. Partenariat avec le FAB. Gratuité. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/369

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07/10/2019

N° 2019/421

Création d'une zone périphérique autour de la Réserve naturelle nationale de Bruges

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

Délibération 2019/421

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07/10/2019

N° 1_ODJ_20191007

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

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07/10/2019

N° 3_PVA_20191007

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

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07/10/2019

N° 2_CR_20191007

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

Date de publication : 08/10/2019

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

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08/07/2019

N° 1_ODJ_20190708

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juillet 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juillet 2019

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08/07/2019

N° 2019/272

BORDEAUX. Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique Folioles du Pont Saint-Jean rive droite. Déclassement d'une emprise communale d'une contenance d'environ 1230 m². Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/272

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08/07/2019

N° 2019/336

Avenant au contrat de concession de droits afférents à la Cité du Vin entre la Ville de Bordeaux et la Fondation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/336

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08/07/2019

N° 2019/274

BORDEAUX. Création d'une maison de services au public au TAUZIN. Acquisition par la Ville de Bordeaux des lots de copropriété 83 et 220 sis rue du Tauzin à Bordeaux dans un immeuble bâti situé sur un terrain cadastré ID 390, 394 et 395. Autorisation…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/274

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08/07/2019

N° 2019/296

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée en Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) réalisée la SA d'HLM DOMOFRANCE. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - Rue Amédée Saint Germain - Programme de 165 logements…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/296

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08/07/2019

N° 2019/269

Cession à la société Adim Sud Ouest d'une parcelle de terrain angle rue Charles Chaigneau / quai de Brazza. Modification de la délibération D - 2017/276 du 10 juillet 2017- Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/269

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08/07/2019

N° 2019/276

BORDEAUX. Mise en vente par adjudication au Marché Immobilier des Notaires d'un bien immobilier sise 34, allée des Pins. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/276

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08/07/2019

N° 2019/349

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/349

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08/07/2019

N° 2019/341

Acquisition d'équipements pour le Lycée horticole Camille Godard

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/341

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08/07/2019

N° 2019/285

Musée d'Aquitaine. Mécénat de compétences de Surfrider Foundation Europe. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/285

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08/07/2019

N° 2019/282

Musée des Beaux-Arts de Bordeaux. Partenariat de l'Association Mécénart Aquitaine et mécénat de la Société Mazars Figeor SAS en soutien aux expositions et à la programmation culturelle des années 2019 et 2020. Conventions. Autorisations. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/282

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