Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/10/2019

N° 2019/352

BORDEAUX. La Benauge. Parc Pinçon. Rues Raymond Poincaré/Edouard Branly. Cession à Aquitanis d'une emprise déclassée à détacher de la parcelle AR 220. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/352

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07/10/2019

N° 2019/432

Aides aux propriétaires en obligation de travaux issue d'une déclaration d'utilité publique. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/432

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07/10/2019

N° 2019/433

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/433

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07/10/2019

N° 2019/356

Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat/Ministère de la Culture. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/356

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07/10/2019

N° 2019/401

Pépinière artisanale Sainte Croix- subvention d'équilibre 2019

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Délibération 2019/401

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07/10/2019

N° 2019/416

Groupement de commandes permanent dédié au nettoyage de fin de chantier. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/416

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07/10/2019

N° 2019/351

BORDEAUX. La Benauge. Parc Pinçon. Rues Raymond Poincaré/Edouard Branly. Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière cadastrée AR 220p. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/351

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07/10/2019

N° 2019/406

Casino de Bordeaux Lac - rapport d'activité et analyse financière de l'exercice 2017-2018. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stephan DELAUX

Délibération 2019/406

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07/10/2019

N° 2019/376

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de Partenariat avec le CADA Groupe SOS solidarités de Bordeaux et avec l'association Tremplin Gironde. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/376

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07/10/2019

N° 2019/408

Groupe Scolaire Deschamps. Demande additionnelle au programme. Décision. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/408

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07/10/2019

N° 2019/372

Convention de mécénat dans le cadre de la restauration des Atlas de Mercator de la Bibliothèque de Bordeaux.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/372

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07/10/2019

N° 2019/354

MERIGNAC BEUTRE. Chemin de Pagneau. "Cité des Palombes". Bail emphytéotique au profit d'Aquitanis.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/354

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07/10/2019

N° 2019/382

Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Dépôt complémentaire de documents d'archives par la Société archéologique de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt complémentaire. Autorisation de…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/382

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07/10/2019

N° 2019/353

BORDEAUX. Angle des rues Saint Vincent de Paul et Saget .Désaffectation/Déclassement avant cession des lots de copropriété numéros 76 (bureaux), 123 et 124 (deux places de stationnement), cadastrés DK106 et DK287. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/353

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07/10/2019

N° 2019/378

Bibliothèque de Bordeaux. Collaboration de recherche avec l'Université de Poitiers pour l'expertise scientifique et le catalogage du fonds de cartes anciennes. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/378

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07/10/2019

N° 2019/373

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec l'agence livre, cinéma et audiovisuel en Nouvelle-Aquitaine (ALCA) et la Fondation pour la culture et les civilisations du vin pour l'organisation des Journées nationales 2019 des…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/373

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07/10/2019

N° 2019/355

CAP COM 2019. Partenariat avec la Ville de Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/355

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07/10/2019

N° 2019/395

Dénomination d'un espace public

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/395

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07/10/2019

N° 2019/399

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin Public - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/399

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07/10/2019

N° 2019/400

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Nansouty / Saint-Genès - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/400

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07/10/2019

N° 2019/389

Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 9 logements 1-3 rue Bouquière à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/389

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07/10/2019

N° 2019/391

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office public de l'habitat AQUITANIS. Programme de 1 logement situé 71 rue Edouard Mayaudon à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/391

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07/10/2019

N° 2019/394

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/394

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07/10/2019

N° 2019/431

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/431

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07/10/2019

N° 2019/438

Attribution d'une subvention 2019 à la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine (MEBA). Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Florence FORZY-RAFFARD

Délibération 2019/438

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