Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/07/2019

N° 2019/292

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec l'association Le Pont des Arts. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/329

Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux - rentrée scolaire 2019/2020 - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

08/07/2019

N° 2019/333

Politique des déplacements professionnels de la Ville de Bordeaux et du CCAS de Bordeaux - Révision - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

08/07/2019

N° 2019/343

Convention d'utilisation du stade Chaban Delmas par la SASP Union Bordeaux Bègles

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

08/07/2019

N° 2019/334

Fixation de ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

08/07/2019

N° 2019/305

Fonds d'Investissement des Quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

08/07/2019

N° 2019/306

Fonds d'Investissement des Quartiers 2019 - Quartier La Bastide - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

08/07/2019

N° 2019/307

Plan d'action en faveur du commerce et à l'artisanat bordelais - Plan de revitalisation et d'animation du commerce du centre-ville et soutien au Plan d'actions 2019 de la Ronde des quartiers de Bordeaux - subventions - conventions - autorisations

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

08/07/2019

N° 2019/300

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 16 logements - 220 boulevard Albert 1er à Bordeaux. Demande de subvention.
Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

08/07/2019

N° 2019/287

Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée à l'atelier de sculpture tikis au musée d'Aquitaine. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/22

Proposition de vœu par V. FELTESSE : Pour une expérimentation d'encadrement des loyers sur la ville de Bordeaux

Rapporteur : Monsieur Vincent FELTESSE

08/07/2019

N° 2019/337

Dépollution d'une parcelle entre la rue Bourbon et la rue de la faïencerie. Subvention de l'Agence nationale de gestion des déchets radioactifs. Décision. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/311

Information générale sur la rentrée des crèches. Modification.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

08/07/2019

N° 2019/267

Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 27ème partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

08/07/2019

N° 2019/290

Bibliothèque de Bordeaux. Nuit des Bibliothèques. Demande de subvention à Bordeaux Métropole. Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/309

Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

08/07/2019

N° 2019/347

SOLIHA Gironde. Demande de subvention de fonctionnement 2019. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

08/07/2019

N° 2019/302

Information en Conseil Municipal. Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville de Bordeaux

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

08/07/2019

N° 2019/312

Travaux d'extension de la structure multi-accueil Armand Faulat 2. Demande de subvention. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

08/07/2019

N° 2019/338

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Attribution di Fonds Social Lycéen Année scolaire 2018-2019

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/350

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

08/07/2019

N° 2019/264

Création de l'Echoppe. Ouverture d'une démarche participative visant à compléter et renforcer les dispositifs de participation citoyenne existants à Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

08/07/2019

N° 2019/304

Adhésion à un groupement de commande pour l'équipement en défibrillateurs automatisés externes groupement 2 - Intégré partiel

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

08/07/2019

N° 2019/280

Conventions de mécénat dans le cadre de la naturalisation d'un rhinocéros et de la réouverture du Muséum de Bordeaux et dans le cadre de la restauration des dessins du Grand Théâtre aux archives de Bordeaux Métropole.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/313

Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille (Foyer Fraternel). Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET