Documents du conseil

07/10/2019

N° 2019/371

Base sous marine. Gratuité d'accès. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/371

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07/10/2019

N° 2019/361

Manufacture Atlantique. Participation de la Ville au financement des études de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du lieu. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/361

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07/10/2019

N° 2019/384

Dynamique du pacte de cohésion sociale et territoriale financement de projets pour l'année 2019. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/384

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07/10/2019

N° 2019/415

Egalité et Citoyenneté. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/415

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07/10/2019

N° 2019/413

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/413

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07/10/2019

N° 2019/435

Programme d'intérêt général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole '. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/435

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07/10/2019

N° 2019/440

Rapport d'activité 2018 et compte administratif de Bordeaux Métropole

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/440

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07/10/2019

N° 2019/362

Remplacement du plancher et du tapis de danse de la Salle Franklin par l'opéra national de Bordeaux. Subvention de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/362

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07/10/2019

N° 2019/430

Renaissance des Cités d'Europe - Demande de subvention de fonctionnement 2019. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/430

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07/10/2019

N° 2019/409

Convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Ville de Bordeaux et l'Association Petite Enfance, Enfance et Familles 2019 - 2021. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/409

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07/10/2019

N° 2019/420

Adoption d'un règlement de protection des arbres et d'un barème d'indemnisation par la Ville de Bordeaux afin d'améliorer la préservation de son patrimoine arboré.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

Délibération 2019/420

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07/10/2019

N° 2019/390

Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office public de l'habitat AQUITANIS. Programme de 6 logements 23 rue des Bouviers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/390

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07/10/2019

N° 2019/370

CAPC musée d'art contemporain. Opération Télérama Pass Art contemporain 2019. Gratuité d'accès. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/370

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07/10/2019

N° 2019/419

Protocole transactionnel. Concession funéraire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/419

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07/10/2019

N° 2019/393

Politique climat énergie. Démarche qualité européenne Cit'ergie. Renouvellement du label. Décision. Approbation. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Délibération 2019/393

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07/10/2019

N° 2019/417

Information sur l'évolution des compétences de la commission d'appel d'offres.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/417

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07/10/2019

N° 2019/360

Convention pluriannuelle d'objectifs Scènes de musiques actuelles SMAC d'agglomération bordelaise 2019. Signature. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/360

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07/10/2019

N° 2019/386

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Création d'une pension de famille de 25 logements réalisée par ADOMA, située 151 cours du Médoc à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/386

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07/10/2019

N° 2019/388

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office public de l'habitat AQUITANIS. Programme de 31 logements, angle cours de Québec et avenue André Reinson à Bordeaux, îlot P2A-OPUS de la ZAC les Berges du Lac - quartier Ginko. Demande…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/388

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07/10/2019

N° 2019/387

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA LOGIS ATLANTIQUE. Programme de 19 logements 99-104 quai Paludate à Bordeaux. ZAC Saint Jean Belcier (OIN) - ilot 4.3 secteur Paludate. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/387

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07/10/2019

N° 2019/410

Appel à projets Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Participation financière de Bordeaux Métropole. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/410

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07/10/2019

N° 2019/412

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux personnes LGBT+. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/412

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07/10/2019

N° 2019/381

Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Contrat de dépôt du fonds d'archives de Camille de Mensignac par la Société archéologique de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt. Autorisation de…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/381

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07/10/2019

N° 2019/397

Convention de mise à disposition de service de radiocommunication sur l'infrastructure nationale partageable des transmissions (I.N.P.T)

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/397

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07/10/2019

N° 2019/404

Attribution d'aides en faveur des associations. Générations Seniors. Subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/404

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