Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/07/2019

N° 2019/319

Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/319

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08/07/2019

N° 2019/318

Forfait dû par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/318

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08/07/2019

N° 2019/273

BORDEAUX. Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique Folioles du Pont Saint-Jean rive droite. Cession d'une emprise communale d'une contenance d'environ 1230 m² à l'EPA Bordeaux Euratlantique Phase 2. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/273

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08/07/2019

N° 2019/310

Attribution des aides en faveur des associations. Subventions 2019. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

Délibération 2019/310

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08/07/2019

N° 2019/293

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/293

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08/07/2019

N° 2019/323

Plan de formation 2018/2020 de la Ville de Bordeaux - Bilan 2018 et projet de Plan 2019 - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/323

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08/07/2019

N° 2019/283

Musée des Beaux-Arts. Partenariat avec le Bristol Museum and Art Gallery dans le cadre de l'exposition "Absolutely Bizarre" organisée à la Galerie des Beaux-Arts en 2020. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/283

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08/07/2019

N° 2019/339

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Attribution des bourses municipales - Année scolaire 2018/2019

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/339

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08/07/2019

N° 2019/340

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Attribution des Bourses nationales agricoles - Année scolaire 2018/2019

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/340

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08/07/2019

N° 2019/299

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve en Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) réalisée la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 64 logements . Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel - Boulevard Joliot Curie - Îlot EB1…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/299

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08/07/2019

N° 2019/295

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 28 logements. 153 rue du Tondu à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/295

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08/07/2019

N° 2019/308

Deuxième Contrat local de santé. Accord cadre

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/308

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08/07/2019

N° 2019/320

Appel à projets. Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/320

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08/07/2019

N° 2019/331

Création d'emplois temporaires, recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activités et au remplacement des fonctionnaires et agents contractuels - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/331

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08/07/2019

N° 2019/327

Direction générale des solidarités et de la citoyenneté- Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/327

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08/07/2019

N° 2019/20

Proposition de vœu du Groupe Ecologiste : Pour une charte de l'arbre urbain

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Voeux 2019/20

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08/07/2019

N° 2019/21

Vœu relatif aux arbres à Bordeaux: vers une nouvelle dynamique

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Voeux 2019/21

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08/07/2019

N° 2019/291

Bibliothèque de Bordeaux. Biblio Plage. Mécénats de Domofrance, de l'Hôtel Novotel et de l'Hôtel Mercure de Bordeaux Lac. Conventions. Décision. Autorisations. Signatures.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/291

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08/07/2019

N° 2019/321

Egalité et Citoyenneté. Plan d'actions en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/321

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08/07/2019

N° 2019/346

Arc en rêve - Subvention de la ville de Bordeaux 2019 - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/346

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08/07/2019

N° 2019/324

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/324

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08/07/2019

N° 2019/330

Recours à des prestations d'intérim au sein de la Ville de Bordeaux : expérimentation - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/330

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08/07/2019

N° 2019/275

BORDEAUX. Extension de la maison de quartier du TAUZIN. Acquisition par la Ville de Bordeaux du lot de copropriété 84 sis rue du Tauzin à Bordeaux dans un immeuble bâti situé sur un terrain cadastré ID 390, 394 et 395. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/275

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08/07/2019

N° 2019/266

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2019. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/266

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08/07/2019

N° 2019/314

Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille (Alema). Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/314

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