Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/10/2019

N° 2019/357

Conservatoire Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Sollicitation. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/357

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07/10/2019

N° 2019/363

Subventions au bénéfice d'opérateurs culturels. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/363

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07/10/2019

N° 2019/407

Dispositif petits déjeuners dans les écoles de Bordeaux. Convention de mise en œuvre avec les services de l'Education Nationale de la Gironde. Demande de subvention. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/407

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07/10/2019

N° 2019/418

Demande de remise gracieuse d'un agent victime d'une agression

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/418

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07/10/2019

N° 2019/380

Bibliothèque de Bordeaux. Mise à jour du Règlement intérieur. Actualisation des tarifs.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/380

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07/10/2019

N° 2019/359

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Bordeaux et la SCOP Glob théâtre, l'Etat, la Région Nouvelle Aquitaine et le Département de la Gironde. Signature. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/359

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07/10/2019

N° 2019/368

Musée d'Aquitaine. Partenariat avec le Bordeaux Convention Bureau. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/368

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07/10/2019

N° 2019/367

Musée d'Aquitaine. Partenariat avec SNCF Gares & Connexions. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/367

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07/10/2019

N° 2019/424

Bordeaux. Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot. Transfert de gestion d'une dépendance du domaine public conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) pour la réalisation d'un espace sportif. Approbation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/424

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07/10/2019

N° 2019/428

Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Charte écoquartier pour le secteur du Belvédère - Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/428

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07/10/2019

N° 2019/403

Augmentation des tarifs pour la sécurisation des foires attractions

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Délibération 2019/403

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07/10/2019

N° 2019/392

Renouvellement de l'accord de coopération entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la communauté urbaine de Douala. Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

Délibération 2019/392

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07/10/2019

N° 2019/365

Musée des Beaux-Arts. Labels ' Le musée sort de ses murs 2019 ' et ' Exposition d'Intérêt National 2020 '. Demandes de subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Autorisations.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/365

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07/10/2019

N° 2019/429

Association le 308-Maison de l'architecture en Nouvelle-Aquitaine (308-MA).Subvention 2019.Décision.Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/429

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07/10/2019

N° 2019/398

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/398

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07/10/2019

N° 2019/427

Avis de la Ville de Bordeaux sur le projet d'extension et de révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable (SPR) de Bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/427

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07/10/2019

N° 2019/426

Bordeaux - Secteur Chantecrit/Vaillant/Saint Louis - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/426

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07/10/2019

N° 2019/358

Convention Opéra National de Bordeaux entre l'Etat, la Région Nouvelle Aquitaine, la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée de l'Opéra 2018-2022. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/358

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07/10/2019

N° 2019/383

Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Dépôt du fonds d'archives du groupe écologiste du conseil municipal de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt. Autorisation de la signature du contrat de…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/383

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07/10/2019

N° 2019/352

BORDEAUX. La Benauge. Parc Pinçon. Rues Raymond Poincaré/Edouard Branly. Cession à Aquitanis d'une emprise déclassée à détacher de la parcelle AR 220. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/352

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07/10/2019

N° 2019/432

Aides aux propriétaires en obligation de travaux issue d'une déclaration d'utilité publique. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/432

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07/10/2019

N° 2019/433

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/433

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07/10/2019

N° 2019/356

Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat/Ministère de la Culture. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/356

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07/10/2019

N° 2019/401

Pépinière artisanale Sainte Croix- subvention d'équilibre 2019

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Délibération 2019/401

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07/10/2019

N° 2019/416

Groupement de commandes permanent dédié au nettoyage de fin de chantier. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/416

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