Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/10/2019

N° 2019/351

BORDEAUX. La Benauge. Parc Pinçon. Rues Raymond Poincaré/Edouard Branly. Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière cadastrée AR 220p. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/351

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07/10/2019

N° 2019/406

Casino de Bordeaux Lac - rapport d'activité et analyse financière de l'exercice 2017-2018. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stephan DELAUX

Délibération 2019/406

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07/10/2019

N° 2019/376

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de Partenariat avec le CADA Groupe SOS solidarités de Bordeaux et avec l'association Tremplin Gironde. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/376

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07/10/2019

N° 2019/408

Groupe Scolaire Deschamps. Demande additionnelle au programme. Décision. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/408

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07/10/2019

N° 2019/372

Convention de mécénat dans le cadre de la restauration des Atlas de Mercator de la Bibliothèque de Bordeaux.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/372

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07/10/2019

N° 2019/354

MERIGNAC BEUTRE. Chemin de Pagneau. "Cité des Palombes". Bail emphytéotique au profit d'Aquitanis.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/354

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07/10/2019

N° 2019/382

Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Dépôt complémentaire de documents d'archives par la Société archéologique de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt complémentaire. Autorisation de…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/382

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07/10/2019

N° 2019/353

BORDEAUX. Angle des rues Saint Vincent de Paul et Saget .Désaffectation/Déclassement avant cession des lots de copropriété numéros 76 (bureaux), 123 et 124 (deux places de stationnement), cadastrés DK106 et DK287. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/353

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07/10/2019

N° 2019/378

Bibliothèque de Bordeaux. Collaboration de recherche avec l'Université de Poitiers pour l'expertise scientifique et le catalogage du fonds de cartes anciennes. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/378

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07/10/2019

N° 2019/373

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec l'agence livre, cinéma et audiovisuel en Nouvelle-Aquitaine (ALCA) et la Fondation pour la culture et les civilisations du vin pour l'organisation des Journées nationales 2019 des…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/373

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07/10/2019

N° 2019/355

CAP COM 2019. Partenariat avec la Ville de Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/355

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07/10/2019

N° 2019/395

Dénomination d'un espace public

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/395

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07/10/2019

N° 2019/399

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin Public - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/399

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07/10/2019

N° 2019/400

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Nansouty / Saint-Genès - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/400

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07/10/2019

N° 2019/389

Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 9 logements 1-3 rue Bouquière à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/389

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07/10/2019

N° 2019/391

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office public de l'habitat AQUITANIS. Programme de 1 logement situé 71 rue Edouard Mayaudon à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/391

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07/10/2019

N° 2019/394

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/394

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07/10/2019

N° 2019/431

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/431

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07/10/2019

N° 2019/438

Attribution d'une subvention 2019 à la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine (MEBA). Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Florence FORZY-RAFFARD

Délibération 2019/438

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07/10/2019

N° 2019/414

Egalité et Citoyenneté. Hébergement des femmes victimes de violences conjugales. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/414

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07/10/2019

N° 2019/411

Appel à projets Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/411

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07/10/2019

N° 2019/422

Le sport prend ses quartiers. Subventions et conventions de partenariat. Année 2019. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/422

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07/10/2019

N° 2019/385

Attribution de subventions à l'association des centres d'animation de quartiers de Bordeaux dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/385

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07/10/2019

N° 2019/396

Ateliers du tramway de Bordeaux Bastide. Autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement. Avis

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/396

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07/10/2019

N° 2019/436

SA d'HLM Domofrance - Remboursement de la soulte concernant le rachat de patrimoine à la SA d'HLM Logévie - Emprunt de type PTP d'un montant de 209 562,47 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Délibération 2019/436

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