Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/07/2019

N° 2019/312

Travaux d'extension de la structure multi-accueil Armand Faulat 2. Demande de subvention. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

08/07/2019

N° 2019/338

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Attribution di Fonds Social Lycéen Année scolaire 2018-2019

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/350

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

08/07/2019

N° 2019/264

Création de l'Echoppe. Ouverture d'une démarche participative visant à compléter et renforcer les dispositifs de participation citoyenne existants à Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

08/07/2019

N° 2019/304

Adhésion à un groupement de commande pour l'équipement en défibrillateurs automatisés externes groupement 2 - Intégré partiel

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

08/07/2019

N° 2019/280

Conventions de mécénat dans le cadre de la naturalisation d'un rhinocéros et de la réouverture du Muséum de Bordeaux et dans le cadre de la restauration des dessins du Grand Théâtre aux archives de Bordeaux Métropole.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/313

Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille (Foyer Fraternel). Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

08/07/2019

N° 2019/303

Espace public de la plaque portuaire - Occupation du Domaine public - Tarifs

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

08/07/2019

N° 2019/317

Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

08/07/2019

N° 2019/268

Barrières et boulevards : vers un projet urbain. Engagement de la concertation. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/297

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve en Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) réalisée la l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 32 logements. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel - Boulevard Joliot…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

08/07/2019

N° 2019/342

Animations et accompagnements des clubs. Subventions. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

08/07/2019

N° 2019/294

Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. Seconde programmation de l'appel à projets pour l'année 2019. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

08/07/2019

N° 2019/262

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2018 - approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

08/07/2019

N° 2019/281

Salle des Fêtes Bordeaux Grand Parc. Soirée de lancement de la saison 2019/2020. Gratuité d'accès. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/277

Avenue Laroque - Cession d'une parcelle en nature de terrain sise à Bordeaux rue du petit-Miot cadastrée TB56 d'une contenance d'environ 276m² - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/298

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM ICF HABITAT ATLANTIQUE. Programme de 53 logements - Brazza - îlots B6/B7 . Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

08/07/2019

N° 2019/288

CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Liberté ! Bordeaux 2019. Partenariat avec l'Opéra de Bordeaux. Tarifs. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/344

Handicap Accessibilité : Partenariat avec Mobalib. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Joël SOLARI

08/07/2019

N° 2019/332

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Mise à jour - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

08/07/2019

N° 2019/286

Musée d'Aquitaine. Création d'un parcours sensoriel. Mécénat financier avec la Fondation Crédit Agricole Aquitaine. Subvention de la Fondation de France. Convention. Autorisations. Signatures.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/284

Musée des Beaux-Arts. Convention de prêt d'œuvres et de prise en charge de frais avec le Tokyo Fuji Art Museum. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/335

Protocole transactionnel avec le titulaire du marché de Surveillance, contrôle et gestion technique du stationnement sur voirie

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

08/07/2019

N° 2019/278

Bruges. Bail emphytéotique au profit de l'OPH Aquitanis d'un immeuble bâti cadastré section AV 845 d'une superficie de 240m² situé 13 Rue Ausone. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/263

Exercice 2019. Budget supplémentaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH