Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/07/2019

N° 2019/279

Eglise Saint Rémi. Participation aux travaux de rénovation. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/279

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08/07/2019

N° 2019/315

Groupe scolaire Hortense - Demande de subvention - Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/315

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08/07/2019

N° 2019/265

EHPAD Terre-Nègre - Réaménagement d'un emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Réitération de la garantie de la Ville au hauteur de 100%.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/265

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08/07/2019

N° 2019/316

Règlement de l'interclasse et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/316

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08/07/2019

N° 2019/348

Aides aux propriétaires en obligation de travaux issue d'une déclaration d'utilité publique. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/348

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08/07/2019

N° 2019/289

CAPC musée d'art contemporain. Jeu concours. Exposition Takako Saïto. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/289

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08/07/2019

N° 2019/345

Convention 2019. Subvention de fonctionnement entre l'Agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine (A'urba) et la Ville de Bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/345

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08/07/2019

N° 2019/319

Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/319

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08/07/2019

N° 2019/318

Forfait dû par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/318

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08/07/2019

N° 2019/273

BORDEAUX. Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique Folioles du Pont Saint-Jean rive droite. Cession d'une emprise communale d'une contenance d'environ 1230 m² à l'EPA Bordeaux Euratlantique Phase 2. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/273

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08/07/2019

N° 2019/310

Attribution des aides en faveur des associations. Subventions 2019. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

Délibération 2019/310

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08/07/2019

N° 2019/293

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/293

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08/07/2019

N° 2019/323

Plan de formation 2018/2020 de la Ville de Bordeaux - Bilan 2018 et projet de Plan 2019 - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/323

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08/07/2019

N° 2019/283

Musée des Beaux-Arts. Partenariat avec le Bristol Museum and Art Gallery dans le cadre de l'exposition "Absolutely Bizarre" organisée à la Galerie des Beaux-Arts en 2020. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/283

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08/07/2019

N° 2019/339

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Attribution des bourses municipales - Année scolaire 2018/2019

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/339

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08/07/2019

N° 2019/340

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Attribution des Bourses nationales agricoles - Année scolaire 2018/2019

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/340

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08/07/2019

N° 2019/299

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve en Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) réalisée la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 64 logements . Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel - Boulevard Joliot Curie - Îlot EB1…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/299

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08/07/2019

N° 2019/295

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 28 logements. 153 rue du Tondu à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/295

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08/07/2019

N° 2019/308

Deuxième Contrat local de santé. Accord cadre

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/308

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08/07/2019

N° 2019/320

Appel à projets. Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/320

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08/07/2019

N° 2019/331

Création d'emplois temporaires, recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activités et au remplacement des fonctionnaires et agents contractuels - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/331

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08/07/2019

N° 2019/327

Direction générale des solidarités et de la citoyenneté- Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/327

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08/07/2019

N° 2019/20

Proposition de vœu du Groupe Ecologiste : Pour une charte de l'arbre urbain

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Voeux 2019/20

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08/07/2019

N° 2019/21

Vœu relatif aux arbres à Bordeaux: vers une nouvelle dynamique

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Voeux 2019/21

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08/07/2019

N° 2019/291

Bibliothèque de Bordeaux. Biblio Plage. Mécénats de Domofrance, de l'Hôtel Novotel et de l'Hôtel Mercure de Bordeaux Lac. Conventions. Décision. Autorisations. Signatures.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/291

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