Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/10/2019

N° 2019/364

Subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour les programmes d'acquisition et de restauration des Musées. Titres de recette. Signature. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/374

Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention à la DRAC Nouvelle Aquitaine pour l'acquisition d'un document patrimonial. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/423

Domaine de La Dune. Convention d'hébergement 2019/2020 : CFA Sport Animation Nouvelle Aquitaine (Talence). Décision. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

07/10/2019

N° 2019/369

CAPC musée d'art contemporain. Partenariat avec le FAB. Gratuité. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

07/10/2019

N° 2019/421

Création d'une zone périphérique autour de la Réserve naturelle nationale de Bruges

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

07/10/2019

N° 1_ODJ_20191007

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

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07/10/2019

N° 3_PVA_20191007

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

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07/10/2019

N° 2_CR_20191007

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

Date de publication : 08/10/2019

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 octobre 2019

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08/07/2019

N° 1_ODJ_20190708

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juillet 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juillet 2019

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08/07/2019

N° 2019/272

BORDEAUX. Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique Folioles du Pont Saint-Jean rive droite. Déclassement d'une emprise communale d'une contenance d'environ 1230 m². Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/336

Avenant au contrat de concession de droits afférents à la Cité du Vin entre la Ville de Bordeaux et la Fondation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

08/07/2019

N° 2019/274

BORDEAUX. Création d'une maison de services au public au TAUZIN. Acquisition par la Ville de Bordeaux des lots de copropriété 83 et 220 sis rue du Tauzin à Bordeaux dans un immeuble bâti situé sur un terrain cadastré ID 390, 394 et 395. Autorisation…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/296

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée en Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) réalisée la SA d'HLM DOMOFRANCE. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - Rue Amédée Saint Germain - Programme de 165 logements…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

08/07/2019

N° 2019/269

Cession à la société Adim Sud Ouest d'une parcelle de terrain angle rue Charles Chaigneau / quai de Brazza. Modification de la délibération D - 2017/276 du 10 juillet 2017- Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/276

BORDEAUX. Mise en vente par adjudication au Marché Immobilier des Notaires d'un bien immobilier sise 34, allée des Pins. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/349

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

08/07/2019

N° 2019/341

Acquisition d'équipements pour le Lycée horticole Camille Godard

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/285

Musée d'Aquitaine. Mécénat de compétences de Surfrider Foundation Europe. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/282

Musée des Beaux-Arts de Bordeaux. Partenariat de l'Association Mécénart Aquitaine et mécénat de la Société Mazars Figeor SAS en soutien aux expositions et à la programmation culturelle des années 2019 et 2020. Conventions. Autorisations. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/292

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec l'association Le Pont des Arts. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/07/2019

N° 2019/329

Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux - rentrée scolaire 2019/2020 - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

08/07/2019

N° 2019/333

Politique des déplacements professionnels de la Ville de Bordeaux et du CCAS de Bordeaux - Révision - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

08/07/2019

N° 2019/343

Convention d'utilisation du stade Chaban Delmas par la SASP Union Bordeaux Bègles

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

08/07/2019

N° 2019/334

Fixation de ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

08/07/2019

N° 2019/305

Fonds d'Investissement des Quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID