Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/07/2019

N° 2019/321

Egalité et Citoyenneté. Plan d'actions en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/321

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08/07/2019

N° 2019/346

Arc en rêve - Subvention de la ville de Bordeaux 2019 - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/346

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08/07/2019

N° 2019/324

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/324

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08/07/2019

N° 2019/330

Recours à des prestations d'intérim au sein de la Ville de Bordeaux : expérimentation - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/330

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08/07/2019

N° 2019/275

BORDEAUX. Extension de la maison de quartier du TAUZIN. Acquisition par la Ville de Bordeaux du lot de copropriété 84 sis rue du Tauzin à Bordeaux dans un immeuble bâti situé sur un terrain cadastré ID 390, 394 et 395. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/275

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08/07/2019

N° 2019/266

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2019. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/266

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08/07/2019

N° 2019/314

Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille (Alema). Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/314

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08/07/2019

N° 2019/271

Cession à la société EIFFAGE IMMOBILIER d'une parcelle de terrain située rue Charles Chaigneau - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/271

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08/07/2019

N° 2019/301

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/301

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08/07/2019

N° 2019/322

Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de prestations d'appui au centre Conseil en Evolution Professionnelle (CEP) pour les agents entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux. Groupement 2. Intégré partiel. Décision…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/322

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08/07/2019

N° 2019/325

Direction de la police municipale et de la tranquillité publique. Ajustement d'effectifs et d'organigrammes. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/325

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08/07/2019

N° 2019/326

Direction de l'occupation du domaine public. Ajustement d'effectif et d'organigramme. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/326

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08/07/2019

N° 2019/328

Organisation du temps de travail du standard de la Ville de Bordeaux - Dérogation à la durée annuelle du temps de travail au titre des sujétions particulières liées aux missions exercées - Mise en place d'une astreinte - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/328

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08/07/2019

N° 3_PVA_20190708

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 8 juillet 2019

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 8 juillet 2019

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08/07/2019

N° 2_CR_20190708

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juillet 2019

Date de publication : 09/07/2019

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 juillet 2019

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08/07/2019

N° 2019/8

Motion du Conseil municipal de Bordeaux s'opposant à la privatisation des aéroports de Paris, proposée par le groupe des élus socialistes et apparenté

Rapporteur : Madame Michèle DELAUNAY

Motion 2019/8

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03/06/2019

N° 2019/232

Santé scolaire. Convention entre la Ville et la direction des services départementaux de l'Education Nationale de Gironde pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Avenant n°2 à la convention du 8 septembre 2017

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/232

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03/06/2019

N° 2019/205

Musée d'Aquitaine. Mécénats avec UNIKALO et la Fondation Cultura. Conventions. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/205

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03/06/2019

N° 2019/252

Renouvellement de la convention de partenariat Ville de Bordeaux / Ville de Floirac facilitant l'accès de la piscine de Floirac pour les Bordelais

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/252

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03/06/2019

N° 2019/220

Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2018. Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/220

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03/06/2019

N° 2019/224

Adhésion à la charte Villes et Territoires "sans perturbateurs endocriniens" - Autorisation - Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Délibération 2019/224

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03/06/2019

N° 2019/214

Musée des Beaux-Arts. Convention de prêt d'œuvre avec cession de droits à titre onéreux avec l'artiste Cristina Lucas. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/214

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03/06/2019

N° 2019/212

Convention de mécénat dans le cadre du Muséum de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/212

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03/06/2019

N° 2019/246

Opération "Je relève le défi 2019". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/246

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03/06/2019

N° 2019/238

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2019. Adoption. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/238

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