Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/07/2019

N° 2019/262

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2018 - approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/262

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08/07/2019

N° 2019/281

Salle des Fêtes Bordeaux Grand Parc. Soirée de lancement de la saison 2019/2020. Gratuité d'accès. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/281

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08/07/2019

N° 2019/277

Avenue Laroque - Cession d'une parcelle en nature de terrain sise à Bordeaux rue du petit-Miot cadastrée TB56 d'une contenance d'environ 276m² - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/277

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08/07/2019

N° 2019/298

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM ICF HABITAT ATLANTIQUE. Programme de 53 logements - Brazza - îlots B6/B7 . Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/298

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08/07/2019

N° 2019/288

CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Liberté ! Bordeaux 2019. Partenariat avec l'Opéra de Bordeaux. Tarifs. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/288

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08/07/2019

N° 2019/344

Handicap Accessibilité : Partenariat avec Mobalib. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Joël SOLARI

Délibération 2019/344

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08/07/2019

N° 2019/332

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Mise à jour - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/332

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08/07/2019

N° 2019/286

Musée d'Aquitaine. Création d'un parcours sensoriel. Mécénat financier avec la Fondation Crédit Agricole Aquitaine. Subvention de la Fondation de France. Convention. Autorisations. Signatures.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/286

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08/07/2019

N° 2019/284

Musée des Beaux-Arts. Convention de prêt d'œuvres et de prise en charge de frais avec le Tokyo Fuji Art Museum. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/284

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08/07/2019

N° 2019/335

Protocole transactionnel avec le titulaire du marché de Surveillance, contrôle et gestion technique du stationnement sur voirie

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/335

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08/07/2019

N° 2019/278

Bruges. Bail emphytéotique au profit de l'OPH Aquitanis d'un immeuble bâti cadastré section AV 845 d'une superficie de 240m² situé 13 Rue Ausone. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/278

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08/07/2019

N° 2019/263

Exercice 2019. Budget supplémentaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Délibération 2019/263

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08/07/2019

N° 2019/279

Eglise Saint Rémi. Participation aux travaux de rénovation. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/279

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08/07/2019

N° 2019/315

Groupe scolaire Hortense - Demande de subvention - Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/315

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08/07/2019

N° 2019/265

EHPAD Terre-Nègre - Réaménagement d'un emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Réitération de la garantie de la Ville au hauteur de 100%.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/265

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08/07/2019

N° 2019/316

Règlement de l'interclasse et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/316

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08/07/2019

N° 2019/348

Aides aux propriétaires en obligation de travaux issue d'une déclaration d'utilité publique. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/348

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08/07/2019

N° 2019/289

CAPC musée d'art contemporain. Jeu concours. Exposition Takako Saïto. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/289

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08/07/2019

N° 2019/345

Convention 2019. Subvention de fonctionnement entre l'Agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine (A'urba) et la Ville de Bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/345

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08/07/2019

N° 2019/319

Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/319

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08/07/2019

N° 2019/318

Forfait dû par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/318

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08/07/2019

N° 2019/273

BORDEAUX. Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique Folioles du Pont Saint-Jean rive droite. Cession d'une emprise communale d'une contenance d'environ 1230 m² à l'EPA Bordeaux Euratlantique Phase 2. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/273

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08/07/2019

N° 2019/310

Attribution des aides en faveur des associations. Subventions 2019. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

Délibération 2019/310

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08/07/2019

N° 2019/293

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/293

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08/07/2019

N° 2019/323

Plan de formation 2018/2020 de la Ville de Bordeaux - Bilan 2018 et projet de Plan 2019 - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/323

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