Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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03/06/2019

N° 2019/222

Attribution de subventions suite à l'appel à projet. Projet Alimentaire Territorial à vocation sociale de Bordeaux. Autorisation - Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Philippe FRAILE MARTIN

Délibération 2019/222

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03/06/2019

N° 2019/228

Services privés d'objets de mobilité en libre service sans borne (ou en free-floating). Modalités d'organisation et grille des tarifs au titre de l'occupation du domaine public

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/228

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03/06/2019

N° 2019/230

Recherche de partenariats et encaissement de participations financières pour la semaine bleue 2019. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/230

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03/06/2019

N° 2019/209

Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/209

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03/06/2019

N° 2019/193

Compte de gestion de Madame l'Administratrice des finances publiques pour l'exercice 2018 - Avis

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/193

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03/06/2019

N° 2019/243

Modalités de calcul du temps de travail des agents logés exerçant des fonctions de gardiennage - Application d'un coefficient d'équivalence - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/243

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03/06/2019

N° 2019/202

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Tarifs pour l'année scolaire 2019-2020. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/202

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03/06/2019

N° 2019/226

Dénominations de voies et d'espaces publics

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/226

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03/06/2019

N° 2019/198

Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation culturelle et autres subventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/198

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03/06/2019

N° 2019/211

CAPC musée d'art contemporain. Subvention de l'IFA - Institut für Auslandsbeziehungen. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/211

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03/06/2019

N° 2019/258

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/258

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03/06/2019

N° 2019/236

Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2019. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stephan DELAUX

Délibération 2019/236

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03/06/2019

N° 2019/233

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/233

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03/06/2019

N° 2019/213

Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition Memphis. Coédition et achat du catalogue de l'exposition. Fixation du prix de vente. Gratuité de l'exposition. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/213

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03/06/2019

N° 2019/241

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/241

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03/06/2019

N° 2019/218

Régie des relations internationales - demande de remise gracieuse

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/218

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03/06/2019

N° 2019/6

Proposition de vœu présentée par le groupe écologiste
Vœu relatif à la présence des animaux dans les cirques et les spectacles

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Voeux 2019/6

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03/06/2019

N° 2019/242

Expérimentation d'un Congé de solidarité internationale. Décision. Autorisation. Convention. Autorisation à signer

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/242

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03/06/2019

N° 2019/260

Protocoles de coopération territoriale avec la Ville de Limoges et Mont-de-Marsan Agglomération - Approbation - Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Marie-Hélène VILLANOVE

Délibération 2019/260

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03/06/2019

N° 2019/196

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/196

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03/06/2019

N° 2019/207

Musée d'Aquitaine. Partenariat culturel et scientifique avec l'INRAP. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/207

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03/06/2019

N° 2019/195

Encaissement à distance des recettes par carte bancaire - prise en charge des impayés

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/195

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03/06/2019

N° 2019/247

Création d'un gymnase aux Bassins à flot - Demande de subvention - Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/247

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03/06/2019

N° 2019/251

Restructuration de la piscine Galin - Demande de subvention - Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/251

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03/06/2019

N° 2019/237

Subventions aux associations. Réajustement des budgets d'activités d'accueil éducatifs et de loisirs de l'année 2018. Autorisation. Décision.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/237

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