Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

Rechercher un document

Affichage de 3076 à 3100 sur 3296

03/06/2019

N° 2019/200

Renouvellement de la convention tripartite de partenariat liant la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la Régie Personnalisée Opéra de Bordeaux. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/200

pdf 1.37 Mo

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/204

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Vente de documents exclus des collections. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/204

pdf 120.24 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/221

Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de 26 logements situés rue Lombard à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Philippe FRAILE MARTIN

Délibération 2019/221

pdf 533.75 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/261

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2019/42 du 7 mars 2019. Finances - Emprunts

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/261

pdf 221.26 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/206

Musée d'Aquitaine. Parrainage de l'Intercontinental Bordeaux - Le grand Hôtel. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/206

pdf 178.04 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/227

Stationnement : Pass 52 Jours

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/227

pdf 123.89 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/239

Convention éducative entre la direction des services départementaux de l'Education Nationale de la Gironde, Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/239

pdf 1.57 Mo

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/216

BORDEAUX. 31 rue de Cursol et 21 et 23 rue de la Plateforme. Vente de la parcelle cadastré HI 157. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/216

pdf 635.84 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/250

Attribution d'une subvention à l'association Board'O.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/250

pdf 442.47 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/223

Convention Ville / BAM Aubiers Ginko

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

Délibération 2019/223

pdf 480.26 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/259

Convention de service comptable et financier - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Délibération 2019/259

pdf 4.47 Mo

Télécharger le document

03/06/2019

N° 1_ODJ_20190603

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 juin 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 juin 2019

pdf 38.37 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2_CR_20190603

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 juin 2019

Date de publication : 04/06/2019

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 juin 2019

pdf 289.89 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 3_PVA_20190603

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 3 juin 2019

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 3 juin 2019

pdf 37.38 Mo

Télécharger le document

29/04/2019

N° 1_ODJ_20190429

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 29 avril 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 29 avril 2019

pdf 36.76 Ko

Télécharger le document

29/04/2019

N° 2019/191

Exercice 2019. Décision modificative n° 1

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Délibération 2019/191

pdf 1.47 Mo

Télécharger le document

29/04/2019

N° 2019/184

Concession d'aménagement. Actualisation du bilan. Avenant

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/184

pdf 3.92 Mo

Télécharger le document

29/04/2019

N° 2019/5

Voeu au Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux : L'Interdiction des objets plastiques à usage unique à Bordeaux à partir du 1° Janvier 2020

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Voeux 2019/5

pdf 132.3 Ko

Télécharger le document

29/04/2019

N° 2019/128

Modification de l'activité de la crèche Jardin de l'Eau Vive.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/128

pdf 132.67 Ko

Télécharger le document

29/04/2019

N° 2019/145

Maison d'habitation sise 49 rue Dubourdieu. Legs de Madame Marandon. Remboursement des frais exposés par l'exécuteur testamentaire liés à la gestion du bien. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/145

pdf 119.97 Ko

Télécharger le document

29/04/2019

N° 2019/176

Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux de sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation de préjudices moraux ou corporels.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/176

pdf 122.8 Ko

Télécharger le document

29/04/2019

N° 2019/141

Musée d'Aquitaine. Convention de mécénat financier avec le Fonds de dotation Lucie Care. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/141

pdf 710.66 Ko

Télécharger le document

29/04/2019

N° 2019/131

Restauration des Monuments Historiques. Programme annuel 2019. Demandes de subventions. Signatures. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/131

pdf 138.33 Ko

Télécharger le document

29/04/2019

N° 2019/129

Saison culturelle Liberté ! Bordeaux 2019. Attribution de subventions. Mécénats. Demandes de subventions. Convention avec le Musée du Louvre pour l'exposition La Passion de la liberté. Autorisation. Signatures.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/129

pdf 9.55 Mo

Télécharger le document

29/04/2019

N° 2019/152

Bordeaux. Place Tourny. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/152

pdf 270.57 Ko

Télécharger le document

Restez averti de chaque retransmission

Vous avez la possibilité d'être notifié par mail ou SMS à chaque début de retransmission en direct en vous inscrivant aux alertes

S'inscrire aux alertes