Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

Rechercher un document

Affichage de 3101 à 3125 sur 3358

03/06/2019

N° 2019/215

BORDEAUX. 31, rue de Cursol. Désaffectation, et déclassement d'un immeuble communal. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/215

pdf 633.5 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/248

Tarifs d'utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/248

pdf 199.04 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/245

Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Bordeaux et la SARL Moulleau Loisirs pour l'installation et l'exploitation d'un manège ancien de type "carrousel avec plateau tournant" au sein du Parc Bordelais. Autorisation…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

Délibération 2019/245

pdf 1012.7 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/194

Compte administratif du Maire pour l'exercice 2018. Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/194

pdf 3.79 Mo

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/217

BORDEAUX. Impasse GOUVEA. Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée HD 308 appartenant à Mme Geneviève MELLIE. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/217

pdf 214.27 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/197

Agenda Ad'ap : mise en accessibilité du patrimoine culturel de la ville. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/197

pdf 123.89 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/256

Programme d'Intérêt Général métropolitain. ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole '. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/256

pdf 124.89 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/255

PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/255

pdf 131.47 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/201

Musées et espaces culturels. Location d'espaces et autres tarifs. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/201

pdf 219.86 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/210

CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Edition de catalogues. Tarifs. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/210

pdf 118.1 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/229

Déploiement de 30 caméras individuelles. Demande de subvention. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/229

pdf 137.28 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/249

Domaine de la Dune. Conditions générales de vente. Règlement intérieur. Tarification 2020. Décision. Adoption

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/249

pdf 892.49 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/222

Attribution de subventions suite à l'appel à projet. Projet Alimentaire Territorial à vocation sociale de Bordeaux. Autorisation - Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Philippe FRAILE MARTIN

Délibération 2019/222

pdf 131.21 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/228

Services privés d'objets de mobilité en libre service sans borne (ou en free-floating). Modalités d'organisation et grille des tarifs au titre de l'occupation du domaine public

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/228

pdf 330.97 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/230

Recherche de partenariats et encaissement de participations financières pour la semaine bleue 2019. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/230

pdf 118.12 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/209

Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/209

pdf 131.61 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/193

Compte de gestion de Madame l'Administratrice des finances publiques pour l'exercice 2018 - Avis

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/193

pdf 648.81 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/243

Modalités de calcul du temps de travail des agents logés exerçant des fonctions de gardiennage - Application d'un coefficient d'équivalence - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/243

pdf 121.36 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/202

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Tarifs pour l'année scolaire 2019-2020. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/202

pdf 258.29 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/226

Dénominations de voies et d'espaces publics

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/226

pdf 5.62 Mo

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/198

Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation culturelle et autres subventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/198

pdf 175.8 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/211

CAPC musée d'art contemporain. Subvention de l'IFA - Institut für Auslandsbeziehungen. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/211

pdf 125.75 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/258

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/258

pdf 142.4 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/236

Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2019. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stephan DELAUX

Délibération 2019/236

pdf 407.27 Ko

Télécharger le document

03/06/2019

N° 2019/233

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/233

pdf 440.29 Ko

Télécharger le document

Restez averti de chaque retransmission

Vous avez la possibilité d'être notifié par mail ou SMS à chaque début de retransmission en direct en vous inscrivant aux alertes

S'inscrire aux alertes