Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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29/04/2019

N° 2019/166

Plan de prévention et de lutte contre les LGBTPHOBIES . Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/166

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29/04/2019

N° 2019/164

Egalité et Citoyenneté. Inscription de la Ville de Bordeaux comme membre fondateur de la future Fondation pour la mémoire de l'Esclavage. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/164

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29/04/2019

N° 2019/175

Indemnité forfaitaire de participation aux consultations électorales - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/175

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29/04/2019

N° 2019/177

Protocole transactionnel. Utilisation de photographies.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/177

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29/04/2019

N° 2019/170

Groupement de commandes permanent dédié aux diagnostics amiante. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/170

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29/04/2019

N° 2019/172

Groupement de commandes permanent dédié à l'entretien des toitures végétalisées. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/172

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29/04/2019

N° 2019/169

Groupement de commandes permanent dédié à divers relevés. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/169

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29/04/2019

N° 2019/168

Groupement de commandes permanent dédié aux travaux acrobatiques. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/168

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29/04/2019

N° 2019/137

Musée des Beaux-Arts - Collaboration avec l'Institut Cervantès de Bordeaux pour l'organisation de l'exposition "Goya physionomiste". Accord de collaboration. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/137

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29/04/2019

N° 2019/188

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/188

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29/04/2019

N° 2019/143

Base sous-marine. Mécénat de compétences ATIS. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/143

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29/04/2019

N° 2019/154

Stationnement payant - nouvelle disposition

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/154

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29/04/2019

N° 2019/127

Requalification du foyer maternel et crèche des Douves. Approbation de la participation financière de la Ville. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/127

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29/04/2019

N° 2019/161

Convention annuelle 2019 entre la Ville de Bordeaux et l'association Invest In Bordeaux. Autorisation. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stephan DELAUX

Délibération 2019/161

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29/04/2019

N° 2019/133

Conventions de mécénat dans le cadre de la naturalisation d'un rhinocéros au Muséum de Bordeaux, dans le cadre de la restauration des dessins du Grand Théâtre aux Archives de Bordeaux Métropole, dans le cadre de la restauration des Atlas Mercator à…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/133

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29/04/2019

N° 2019/185

Avenant n°1 à la convention pour le renouJavascript:if (f_action()) {f_forward('/servlet/AnnexesTiersServlet');}vellement urbain de Claveau - Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/185

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29/04/2019

N° 2019/132

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Institut Français. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/132

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29/04/2019

N° 2019/120

BORDEAUX. 152 quai de Bacalan. Cession d'une emprise de terrain nu cadastrée section GL 41 issue de la parcelle GL 33 d'une superficie de 29 m². Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/120

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29/04/2019

N° 2019/178

Protocole Transactionnel. Entreprise Loison. Cité du Vin

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/178

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29/04/2019

N° 2019/117

OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis. Réaménagement d'une ligne d'emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/117

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29/04/2019

N° 2019/121

BORDEAUX. 152 quai de Bacalan. Cession au Port d'une emprise de terrain nu cadastré section GL 41 d'une superficie de 29 m². Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/121

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29/04/2019

N° 2019/150

Appel à projets alimentation santé et climat - Subventions aux associations - Autorisation - Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Délibération 2019/150

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29/04/2019

N° 2019/159

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Association la Halle des Douves. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

Délibération 2019/159

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29/04/2019

N° 2019/192

Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association "Bordeaux Entrepreneurs". Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Edouard du PARC

Délibération 2019/192

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29/04/2019

N° 2019/146

Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et contrat de ville pour l'année 2019. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/146

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