Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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29/04/2019

N° 2019/190

PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux Subvention de la Ville aux propriétaires…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/190

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29/04/2019

N° 2019/147

Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique - Subvention à l'Association des stagiaires et étudiants camerounais de Bordeaux (ASECB) - autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

Délibération 2019/147

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29/04/2019

N° 2019/153

Installation de dix caméras de vidéo-protection - Demande de subvention - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/153

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29/04/2019

N° 2019/183

Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux (PSMV) - Application sur le territoire concerné par l'extension du périmètre du site patrimonial remarquable (SPR)

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/183

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29/04/2019

N° 2019/136

CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénats. Subvention. Autorisation. Conventions. Signatures.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/136

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29/04/2019

N° 2019/182

Domaine de la Dune. Conventions de séjours 2019 : CPLJ et Fondation Maison de la Gendarmerie. Décision. Adoption

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/182

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29/04/2019

N° 2019/151

Protocole transactionnel entre la Ville de Bordeaux et la société Peugeot cycles sur les vélos

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Délibération 2019/151

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29/04/2019

N° 2019/134

CAPC, musée d'Art Contemporain. Musée des Beaux-arts. Musée des Arts décoratifs et du Design. Base sous-marine. Week-end de l'art contemporain. 5, 6, 7 juillet 2019. Gratuité d'accès. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/134

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29/04/2019

N° 2019/187

Campagnes de ravalement obligatoire des façades des immeubles de Bordeaux. Mise en œuvre des aides. Modification de la délibération du 20 décembre 2010. Autorisation. Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/187

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29/04/2019

N° 2019/167

Groupement de commandes permanent dédié aux missions de maîtrise d'œuvre. Convention constitutive de groupement. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/167

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29/04/2019

N° 2019/140

Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec le Yndo Hôtel. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/140

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29/04/2019

N° 2019/135

CAPC musée d'art contemporain. Coédition du catalogue Beau Geste Press. Autorisation. Convention. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/135

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29/04/2019

N° 2019/142

Base sous-marine. Mécénat en nature de la société EPSON. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/142

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29/04/2019

N° 2019/122

BORDEAUX. Rue Henri Dunant. Désaffectation. Déclassement d'un détachement de la parcelle cadastrée BD 237 situé 12 rue Henri Dunant. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/122

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29/04/2019

N° 2019/139

Musée d'Aquitaine. Partenariat avec le Grand Site de la Dune du Pilat. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/139

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29/04/2019

N° 2019/138

Musée des Beaux-Arts de Bordeaux. Mécénats de la Société Renaulac B.B. fabrications, de l'Hôtel Cardinal et de la Fondation d'entreprise Philippine de Rothschild en soutien aux expositions et à la programmation culturelle de l'année 2019…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/138

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29/04/2019

N° 2019/173

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/173

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29/04/2019

N° 2019/174

Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile (ARD). Modalités de calcul de la redevance deux roues motorisés. Décision. Autorisation.Liste des bénéficiaires. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/174

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29/04/2019

N° 2019/119

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/119

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29/04/2019

N° 2019/189

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/189

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29/04/2019

N° 2019/156

Fonds d'Investissement des Quartiers 2019 - Quartier Caudéran - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/156

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29/04/2019

N° 2019/148

Subvention à l'association "AssoEncore" pour leur implication aux Journées Nationales des Diasporas Africaines (JNDA) en avril 2019 - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

Délibération 2019/148

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29/04/2019

N° 2019/179

Accueil des demi-finales 2019 du Top 14. Présentation du programme. Mise à disposition du stade Chaban Delmas.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/179

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29/04/2019

N° 2019/125

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Détrois. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/125

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29/04/2019

N° 2019/126

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Christiane Larralde. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/126

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